Savoir raison garder

L’évolution d’un patrimoine dans le temps est une donnée primordiale pour un Conseiller en Gestion de Patrimoine. Car si son métier consiste avant tout à maîtriser au maximum l’incertitude, la donnée la moins vérifiable lors d’une prise de décision d’investissement est l’évolution personnelle de l’investisseur lui-même.

Je rencontre fin 2012 un potentiel futur client, sur recommandation d’un de mes fidèles clients en portefeuille. La prise de contact classique se fait dans de bonnes conditions et nous abordons rapidement sa problématique. Consultant indépendant en architecture et décoration d’intérieur, il est en passe de signer de gros contrats avec plusieurs fournisseurs de maisons de luxe, pour la France mais également à l’international.

Son aventure professionnelle, jusque là réservée à des prestations de service peut se transformer en réussite industrielle de grande envergure.

Son besoin premier, qui ressort fortement de nos premiers échanges, repose sur une inquiétude quant à la fiscalité qui va s’appliquer non seulement à ses futurs revenus mais également à une potentielle plus-value de valeur sur une hypothétique société qu’il devra créer pour assurer son activité nouvelle.

Ma réaction initiale est de le féliciter d’anticiper et de se poser ce type de questions en amont afin d’être le mieux préparé à une croissance exponentielle de son activité. Cependant, je le modère rapidement en lui expliquant également que ce n’est sans doute pas la priorité des priorités et je cherche à comprendre quelle est la question sous-jacente. Il m’explique alors qu’il se pose la question d’une expatriation rapide et complète avec résidence à l’étranger, autour du fantasme belge, suisse ou luxembourgeois.

Père de famille, marié avec une structure sociale locale, je me pose immédiatement la question du bien fondé d’une telle démarche et surtout je reste dubitatif de l’insistance à vouloir « migrer » au plus vite. Je décide donc de rentrer dans une conversation plus musclée et lui décrit précisément le déroulé d’une expatriation totale. Après lui avoir bien expliqué les avantages, qu’il avait bien compris déjà, je lui rappelle également les contraintes. Il s’agit d’une vraie expatriation, avec résidence réelle sur place, déménagement de l’ensemble de sa famille et si possible déplacement de l’ensemble de ses actifs afin de ne pas laisser planer de doutes sur sa nouvelle situation.

Il me demande alors s’il n’est pas possible qu’il s’expatrie d’abord seul puis que sa famille le rejoigne progressivement. Je lui rappelle clairement que non, cela serait considéré comme une fausse résidence fiscale et cela l’exposerait à des ennuis avec l’administration fiscale. Je sens alors que cela le fait réfléchir et je comprends qu’il y a un problème dont il ne me parle pas.

En confiance, il me fait part de sa réelle situation. Ayant démarré son activité de conseil en auto-entreprise, il a depuis bien longtemps dépassé le plafond de chiffre d’affaire de 32 900€ autorisé pour les activités de prestations de services et a donc continué de maintenir ce statut en activité de vente de marchandises. Ayant même, il y a deux ans, dépassé le plafond de 82 200 €, il ne déclare plus vraiment ses revenus et vit personnellement sur son compte et ses revenus professionnels. En gros, il a l’administration fiscale sur le dos. Son idée était donc simple : il a compris que sa potentielle future situation professionnelle risquait de le pousser à s’expatrier à l’avenir et cherche d’ores et déjà à échapper au fisc en devenant résident étranger.

Ce cas est loin d’être isolé car la presse, spécialisée ou non, se fait souvent l’écho de dossiers d’exilés fiscaux ce qui donne des idées à de nombreux particuliers qui n’imaginent pas le parcours que représente une telle décision. Mais admettons que ce choix soit motivé par un réel besoin fiscal ou industriel, il reste une solution parfaitement encadrée légalement et ne se fait pas pour de « mauvaises » raisons.

Un bon Conseiller en Gestion de Patrimoine ne vous dira jamais que payer ses impôts est une mauvaise chose. Il est important surtout d’être en cohérence avec son niveau de vie et en règle avec l’administration, au risque de se retrouver dans une situation plus pénalisante que prévue.

J’ai donc naturellement expliqué calmement à mon client qu’il fallait qu’il soit raisonnable et qu’il accepte de régulariser sa situation. Certes, cela a eu un impact financier important, mais qu’il a su négocié (je n’en doutais pas). Se mettre en règle lui a permis de se concentrer en priorité sur la finalisation de ses marchés professionnels et de ne pas perdre de temps à s’occuper d’une expatriation peu cohérente à court terme. Nous avons pu ainsi étudier ensemble d’autres approches d’optimisation et deux ans plus tard, bien qu’il est lancé son activité industrielle, il est encore résident et citoyen français, contribuable français et heureux de l’être (relativement en tous cas). Nous avons plus objectivement réglé ses dettes fiscales et construit sa structure professionnelle intelligemment pour limiter les impacts fiscaux (holding financière, intégration fiscale en ses sociétés filiales par activité etc.).

La question d’une potentielle expatriation se posera peut-être un jour si le résultat global de ses sociétés vient à peser trop lourd d’un point de vue fiscal, mais pour l’instant mon client se contente de suivre mes conseils et d’utiliser les moyens légaux franco-français pour optimiser ses marges et ses revenus.

Ce que j’ai retenu une fois encore de cette rencontre est que l’important pour un particulier épargnant, investisseur ou contribuable, c’est avant tout de ne pas « se laisser faire ». Cependant, il faut être raisonnable et avancer étape par étape en s’appliquant à user des moyens disponibles d’optimisation les plus adaptés à sa propre situation.

A propos de l'auteur

Stéphane van Huffel, Conseiller en gestion de patrimoine

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Stéphane van Huffel débute sa carrière au sein de la branche d’investissement immobilier d'un grand promoteur français dans les fonctions opérationnelles et commerciales. Il évolue ensuite, toujours au sein du même groupe, vers un poste d'encadrement puis de directeur régional où il est chargé d'animer et d'encadrer cinq cabinets en France.

Son expérience confirmée de la fiscalité et de l'immobilier l'amène à créer son propre cabinet : Wast & Van en 2005 puis fonde netinvestissement avec son associé Karl Toussaint du Wast. Il est également co-fondateur du tour de France de l’immobilier et du baromètre des placements. Stéphane intervient régulièrement en tant qu’expert auprès de nombreux média français.

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