Comment la garantie Homme Clé peut sauver votre entreprise ?

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Par Franck Fargerelle
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L’article « Comment la garantie Homme Clé peut sauver votre entreprise ? » a été rédigé par un professionnel expérimenté en gestion de patrimoine. Netinvestissement apporte une attention toute particulière à la qualité, l’exactitude et l’objectivité des conseils prodigués.

Chaque année, une entreprise française sur six fait faillite à la suite du décès de son dirigeant. Pire encore, une entreprise sur trois se retrouve en cessation d’activité après la disparition imprévisible d’un collaborateur essentiel à l’entreprise.

Pourtant, une assurance existe et vous permet de sauver votre entreprise en cas de décès ou d’invalidité du chef d’entreprise ou d’un collaborateur essentiel : il s’agit de la garantie Homme Clé. Cette garantie reste encore méconnue par beaucoup d’entreprises alors qu’elle nous semble être une assurance primordiale. Voyons tout ceci plus en détails.

Sommaire

Qu’est-ce que la garantie Homme Clé ?

La garantie Homme Clé est une assurance qui vous permet de protéger les personnes les plus importantes de l’entreprise et d’assurer la pérennité de votre activité. La ou les personnes assurées, appelées « Hommes Clé », représentent des personnes indispensables à l’entreprise, qui disposent d’un savoir-faire, d’une expertise, d’une technique ou de responsabilités qui sont irremplaçables. Dès lors, le décès ou l’incapacité de cette ou ces personnes pourraient entraîner une réduction ou une cessation d’activité, voire la dissolution de votre société. L’Homme Clé représente donc une personne primordiale et indispensable sans qui l’entreprise ne peut pas survivre. Il peut s’agir :

  • Du fondateur ou du dirigeant : il est à l’origine de la création ou de la bonne gestion de l’entreprise. Il est par exemple judicieux d’assurer le fondateur ou le chef d’un grand restaurant étoilé.

  • D’un collaborateur indispensable : il a un pouvoir d’influence sur les décisions stratégiques et génère une grande partie du chiffre d’affaires de l’entreprise. Il est par exemple de votre intérêt d’assurer un commercial très performant avec un gros réseau ou un collaborateur responsable du développement de nouveaux projets dans l’entreprise.

La garantie Homme Clé couvre les pertes causées par le décès de l’Homme Clé (le décès représente la situation la plus couverte par l’assurance) ou son invalidité temporaire ou définitive de travail. Le but est donc de garantir et d’assurer la pérennité de votre entreprise.

Notre conseil
Certains assureurs ne couvrent pas l’invalidité de l’Homme Clé. Donc si vous souhaitez vous protéger contre ce risque, adressez-vous à nos conseillers Netinvestissement afin de connaître le contenu et les exclusions des contrats d’assurance Homme Clé et vous aider dans le choix de la compagnie d’assurance.

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Quelles sont les pertes couvertes par la garantie Homme Clé ?

La garantie Homme Clé assure l’ensemble des conséquences pécuniaires pouvant résulter du décès ou de l’incapacité de l’Homme Clé. L’indemnité que vous versera l’assureur vous permettra ainsi de :

  • Compenser la baisse du chiffre d’affaires et les pertes d’exploitation

  • Rembourser les frais de réorganisation

  • Rembourser les prêts bancaires

  • Conserver l’image et la réputation de votre entreprise auprès des tiers extérieurs (clients, partenaires commerciaux, investisseurs, etc.).

La garantie Homme Clé vous évite donc de vous retrouver en difficultés financières et en réduction ou cessation d’activité.

Comment souscrire une garantie Homme Clé ?

La garantie Homme Clé est une assurance accessible à toutes les entreprises, peu importe leur statut juridique et leur taille. C’est à votre entreprise de désigner le ou les Hommes Clé à assurer, en fonction de l’organisation de son activité et de son fonctionnement. Ce n’est qu’une fois le ou les assurés identifiés que votre entreprise pourra souscrire une garantie Homme Clé. Votre entreprise est donc à la fois souscripteur et bénéficiaire du contrat.

Attention
Certaines compagnies d’assurance refusent d’assurer les Hommes Clés de plus de 55 ou 65 ans (cela dépend des conditions fixées par la compagnie d’assurance). Nous vous recommandons donc de prendre contact avec l’un de nos experts Netinvestissement afin de connaître les limites d’âge imposées par les assureurs et vous aider dans le choix du meilleur contrat d’assurance Homme Clé.

Malgré cette facilité d’accès et de souscription, peu d’entreprises connaissent la garantie Homme Clé et s’assurent. Pourtant, elles s’exposent tous les jours au risque de perdre leur dirigeant ou un collaborateur essentiel de façon imprévisible et soudaine. Il est donc nécessaire de prévenir ce risque et de protéger votre entreprise contre de tels évènements inattendus. C’est en ce sens que la garantie Homme Clé nous semble être une assurance primordiale pour la sauvegarde de votre entreprise.

Quel est le coût de la garantie Homme Clé ?

Dans le cadre de votre garantie Homme Clé, vous versez chaque année une prime à votre assureur. Pour calculer le montant de cette prime annuelle, la compagnie d’assurance va prendre en compte un certain nombre de critères, comme :

  • Le montant des capitaux à assurer : vous devez déterminer dès le départ, au moment de la souscription, le montant des capitaux à assurer. Ce montant correspond aux pertes potentielles engendrées par le décès ou l’invalidité de l’Homme Clé. Vous pouvez vous faire aider de votre expert-comptable pour obtenir la meilleure estimation possible.

    Les capitaux à assurer peuvent donc représenter quelques milliers d’euros ou plusieurs millions d’euros selon l’importance de l’Homme Clé dans l’entreprise mais plus ils sont importants et plus la prime sera élevée.

  • Les garanties souscrites : plus votre contrat d’assurance Homme Clé comporte de garanties et plus la prime sera élevée.

  • Notre conseil
    Contactez l’un de nos experts Netinvestissement afin de trouver les contrats Homme Clé satisfaisant au mieux le niveau de garantie et de cotisation que vous recherchez.

  • L’âge de l’Homme Clé : plus l’Homme Clé est âgé et plus la prime sera élevée. Certaines compagnies d’assurance refusent tout de même d’assurer les Hommes Clés s’ils ont plus de 55 ou 65 ans.

  • La profession de l’Homme Clé : le montant de la prime va dépendre des risques professionnels pris par l’Homme Clé dans le cadre de sa profession.

    Exemple
    Les artisans travaillant dans le secteur du bâtiment verseront à leur assureur une prime plus élevée qu’un chef d’entreprise car l’artisan prend des risques dans son métier alors que le chef d’entreprise n’a pas de travail manuel.

  • L’état de santé de l’Homme Clé. Selon le montant des capitaux assurés, l’assureur ne va pas évaluer de la même façon l’état de santé de l’Homme Clé :

    • Si le montant assuré est faible : alors l’Homme Clé ne devra remplir qu’un simple questionnaire de santé. L’assureur va notamment lui demander s’il fume ou s’il pratique une activité sportive afin de fixer le montant de la prime annuelle d’assurance. Celle-ci sera élevée si l’Homme Clé fume beaucoup et s’il n’a pas une bonne condition physique et inversement, la prime sera faible si l’Homme Clé a une bonne hygiène de vie.

    • Si le montant assuré est élevé : alors l’Homme Clé devra passer des examens médicaux complémentaires au questionnaire afin que l’assureur puisse fixer le montant de la prime annuelle en conséquence.

Quelle indemnisation en cas de décès ou d’invalidité de l’Homme Clé ?

Il y a deux sortes d’indemnisations :

Le système indemnitaire : le montant de l’indemnité qui va vous être versé par votre assureur va dépendre des pertes effectivement constatées.

Exemple
Si vous avez assuré 1 million d’euros et si vos pertes ne sont en réalité que de la moitié, alors votre assureur vous versera 500 000€ d’indemnités.

L’indemnité forfaitaire : le montant de l’indemnité qui va vous être versée par votre assureur correspond au montant des capitaux assurés.

Exemple
Si vous avez assuré 1 million d’euros et si vos pertes ne sont en réalité que de la moitié, alors votre assureur vous versera tout de même le million d’euros prévu initialement.

Le choix entre ces deux systèmes d’indemnisation doit être réalisé lors de la souscription du contrat. L’avantage du système indemnitaire est que vos cotisations d’assurance sont moins élevées (le coût de l’assurance est plus faible). Mais le plus souvent, les entreprises préfèrent opter pour le deuxième système d’indemnisation car l’indemnité versée peut être plus importante.

Quels sont les avantages fiscaux liés à la garantie Homme Clé ?

Les primes annuelles que vous versez à la compagnie d’assurance sont fiscalement déductibles de vos bénéfices imposables, ce qui vous permet d’alléger le coût de l’assurance et de profiter d’économies d’impôts.

Toutefois, les indemnités perçues en cas de sinistre sont imposables. Si elles résultent du décès de l’Homme Clé, alors la loi vous autorise à étaler ce bénéfice exceptionnel pendant 5 ans, sous condition que l’étalement se fasse à parts égales.

Conclusion

En souscrivant une garantie Homme Clé, vous assurez la pérennité de votre entreprise et vous la protégez contre les difficultés financières pouvant résulter du décès ou de l’invalidité du dirigeant, du fondateur ou d’un collaborateur indispensable à l’entreprise.

Souscrire une telle assurance est donc avantageux d’un point de vue financier et organisationnel. C’est également une garantie fiscalement intéressante pour votre entreprise car vous pouvez déduire l’ensemble des cotisations versées à l’assureur de vos bénéfices imposables, ce qui vous permet d’amoindrir le coût de l’assurance.

Pour vous aider dans le choix de la compagnie d’assurance, contactez l’un de nos experts Netinvestissement afin de sélectionner le contrat Homme Clé satisfaisant au mieux vos exigences en matière de garantie et de cotisation.

À propos de l'auteur

Franck Fargerelle , Directeur Stratégie entreprise

Franck Fargerelle débute sa carrière dans le secteur immobilier à la fin des années 90. En 2000, il intègre la Banque Cortal Consors en tant que conseiller financier avant d’occuper le poste de Directeur Commercial. En 2006, il intègre Fidelity AM, la plus importante société de gestion de fonds indépendante au monde où il y entre en tant que Directeur Associé sur le marché Français spécialisé dans la distribution de fonds d’investissements. En parallèle, Franck est également chargé d’enseignement à Science-politique. Après 10 ans passés chez Fidelity il décide de rejoindre Netinvestissement en s’y associant afin d’y créer l’entité Corporate par le biais de Netinvestissement Entreprise.

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