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Lettre B
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Bon de visite
Bon de visite:
C’est un document attestant qu’un bien immobilier a bien été visité par un client par l'intermédiaire d’une agence immobilière.
Définitions liées
Agence (...)
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Benefices Non Commerciaux
Bénéfices Non Commerciaux :
Les bénéfices non commerciaux (BNC) concernent les personnes qui exercent une activité professionnelle non commerciale, à titre individuel ou comme associées de certaines (...)
Vu 940 fois
Bail
Bail :
Le bail (ou contrat de location) est un contrat passé entre le propriétaire et le locataire qui relève du cadre du Code Civil (notamment en ce qui concerne les locations meublées) ou d’une (...)
Vu 805 fois
Bornage
Bornage :
Est une délimitation inscrite dans un procès verbal et effectuée par le biais d’un expert (géomètre). Celle-ci sépare deux propriétés ou terrains avant que toutes édifications ne (...)
Vu 877 fois
Bail commercial
Bail commercial :
Comme le bail, le bail commercial est un contrat de location concernant un lieu (ou local) destiné à une activité commerciale, artisanale ou industrielle. Ce contrat prévoit (...)
Vu 944 fois
Bouquet
Bouquet :
Correspond, lors de la signature de l’acte de vente d’un bien en viager, à la somme versé par l’acquéreur au vendeur. Le solde sera versée sous forme de rentes viagères.
(...)
Vu 936 fois
Bail d'habitation
Bail d'habitation :
C’est un contrat de location concernant un lieu destiné soit à l’habitation soit à l’habitation et à l’usage professionnel. Ce contrat soumis à la loi du 6 juillet 1989, (...)
Vu 987 fois
Bourse
Bourse :
La bourse est un mélange de plusieurs marchés financiers :
- Les marchés réglementés (Eurolist et Alternext)
- Le marché non réglementé (ou marché libre)
- Les marchés dérivés (...)
Vu 849 fois
Bail professionnel
Bail profesionnel :
Contrat de location destiné uniquement aux locaux professionnels où le locataire exerce sa profession libérale.L’engagement pour les propriétaires est de 3 ans, quant au (...)
Vu 1511 fois
Benefice
Bénéfice :
Les bénéfices constituent une différence monétaire ou économique positive entre les encaissements et les décaissements sur une période donnée soit une différence positive entre la (...)
Vu 957 fois
Bailleur
Bailleur :
Le bailleur est le propriétaire (personne physique ou morale) du bien immobilier à louer.
Définitions liées
Bien
Bien immobilier
Immobilier
Personne morale
Personne (...)
Vu 1187 fois
Bien
Bien :
Les biens comprennent tout bien, que ce soit un bien meuble ou un immeuble, tant corporel qu'incorporel, y compris un droit quelconque, une action ou une part. Un bien ne comprend pas l'argent.
(...)
Vu 830 fois
Batiment basse consommation
Batiment basse consomation :
Le BBC est un label français officiel (Arrêté du 8 Mai 2007) attestant de la conformité des nouveaux bâtiments selon les critères suivants :
- exigences de la (...)
Vu 1209 fois
Bien immobilier
Bien immobilier:
Un bien immobilier est un bien qui ne peut être déplacé. Cela peut concerner un terrain nu (c'est-à-dire sans la moindre construction), un bâtiment ou une partie d'un bâtiment qu'il (...)
Vu 1114 fois
Beneficiaire
Bénéficiaire :
Est considéré comme bénéficiaire, toute personne désignée pour percevoir la rente d’un contrat d’assurance vie à la mort de l’assuré. Le bénéficiaire peut être aussi être le (...)
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Bien propre
Bien propre :
Biens appartenant à l'un ou l'autre des époux et qui constituent son patrimoine personnel par opposition aux biens communs. A la dissolution de la communauté (divorce) chaque époux (...)
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Beneficiaire acceptant
Bénéficiaire acceptant:
Le bénéficiaire acceptant est la personne désignée comme percepteur de la rente d’un contrat d’assurance vie à la mort de l’assuré et ayant accepté le bénéfice de (...)
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Bien foncier
Bien foncier :
Immeuble, domaine
Définitions liées
Bien
Cadastre
Foncier
Immobilier
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Bilan patrimonial
Bilan patrimonial:
Celui-ci consiste à établir une évaluation de biens , personnalisée en tenant compte de l’environnement financier, fiscal, familial. Le bilan va permettre d’avoir une vision (...)
Vu 845 fois
Benefice net
Bénéfice net:
Ou résultat net d’une entreprise correspond à la différence entre les produits (augmentation par le biais de la vente de biens et/ ou services) et les charges (diminution du patrimoine (...)
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