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Lettre B
Vu 766 fois
Benefices Industriels et Commerciaux
Bénéfices Industriels et Commerciaux :
Sont considérés comme bénéfices industriels et commerciaux, pour l'application de l'impôt sur le revenu, les bénéfices réalisés par des personnes physiques (...)
Vu 908 fois
Bon de visite
Bon de visite:
C’est un document attestant qu’un bien immobilier a bien été visité par un client par l'intermédiaire d’une agence immobilière.
Définitions liées
Agence (...)
Vu 491 fois
Benefices Non Commerciaux
Bénéfices Non Commerciaux :
Les bénéfices non commerciaux (BNC) concernent les personnes qui exercent une activité professionnelle non commerciale, à titre individuel ou comme associées de certaines (...)
Vu 904 fois
Bail
Bail :
Le bail (ou contrat de location) est un contrat passé entre le propriétaire et le locataire qui relève du cadre du Code Civil (notamment en ce qui concerne les locations meublées) ou d’une (...)
Vu 776 fois
Bornage
Bornage :
Est une délimitation inscrite dans un procès verbal et effectuée par le biais d’un expert (géomètre). Celle-ci sépare deux propriétés ou terrains avant que toutes édifications ne (...)
Vu 840 fois
Bail commercial
Bail commercial :
Comme le bail, le bail commercial est un contrat de location concernant un lieu (ou local) destiné à une activité commerciale, artisanale ou industrielle. Ce contrat prévoit (...)
Vu 920 fois
Bouquet
Bouquet :
Correspond, lors de la signature de l’acte de vente d’un bien en viager, à la somme versé par l’acquéreur au vendeur. Le solde sera versée sous forme de rentes viagères.
(...)
Vu 897 fois
Bail d'habitation
Bail d'habitation :
C’est un contrat de location concernant un lieu destiné soit à l’habitation soit à l’habitation et à l’usage professionnel. Ce contrat soumis à la loi du 6 juillet 1989, (...)
Vu 956 fois
Bourse
Bourse :
La bourse est un mélange de plusieurs marchés financiers :
- Les marchés réglementés (Eurolist et Alternext)
- Le marché non réglementé (ou marché libre)
- Les marchés dérivés (...)
Vu 816 fois
Bail professionnel
Bail profesionnel :
Contrat de location destiné uniquement aux locaux professionnels où le locataire exerce sa profession libérale.L’engagement pour les propriétaires est de 3 ans, quant au (...)
Vu 1475 fois
Benefice
Bénéfice :
Les bénéfices constituent une différence monétaire ou économique positive entre les encaissements et les décaissements sur une période donnée soit une différence positive entre la (...)
Vu 928 fois
Bailleur
Bailleur :
Le bailleur est le propriétaire (personne physique ou morale) du bien immobilier à louer.
Définitions liées
Bien
Bien immobilier
Immobilier
Personne morale
Personne (...)
Vu 1153 fois
Bien
Bien :
Les biens comprennent tout bien, que ce soit un bien meuble ou un immeuble, tant corporel qu'incorporel, y compris un droit quelconque, une action ou une part. Un bien ne comprend pas l'argent.
(...)
Vu 801 fois
Batiment basse consommation
Batiment basse consomation :
Le BBC est un label français officiel (Arrêté du 8 Mai 2007) attestant de la conformité des nouveaux bâtiments selon les critères suivants :
- exigences de la (...)
Vu 1164 fois
Bien immobilier
Bien immobilier:
Un bien immobilier est un bien qui ne peut être déplacé. Cela peut concerner un terrain nu (c'est-à-dire sans la moindre construction), un bâtiment ou une partie d'un bâtiment qu'il (...)
Vu 1078 fois
Beneficiaire
Bénéficiaire :
Est considéré comme bénéficiaire, toute personne désignée pour percevoir la rente d’un contrat d’assurance vie à la mort de l’assuré. Le bénéficiaire peut être aussi être le (...)
Vu 866 fois
Bien propre
Bien propre :
Biens appartenant à l'un ou l'autre des époux et qui constituent son patrimoine personnel par opposition aux biens communs. A la dissolution de la communauté (divorce) chaque époux (...)
Vu 1586 fois
Beneficiaire acceptant
Bénéficiaire acceptant:
Le bénéficiaire acceptant est la personne désignée comme percepteur de la rente d’un contrat d’assurance vie à la mort de l’assuré et ayant accepté le bénéfice de (...)
Vu 903 fois
Bien foncier
Bien foncier :
Immeuble, domaine
Définitions liées
Bien
Cadastre
Foncier
Immobilier
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Bilan patrimonial
Bilan patrimonial:
Celui-ci consiste à établir une évaluation de biens , personnalisée en tenant compte de l’environnement financier, fiscal, familial. Le bilan va permettre d’avoir une vision (...)
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