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Lettre C

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Charge

Charge : Ensemble des achats et des frais engagés par l’entreprise pour produire des biens et des services destinés à la vente. Définitions liées Bien Charge de copropriété Frais (...)
Vu 718 fois

Capital risque

Capital risque : Financement destiné au développement technique du produit et à sa commercialisation, dans les toutes premières années d'existence de l'entreprise. Le plus souvent, les entreprises (...)
Vu 758 fois

Clause beneficiaire

Clause bénéficiaire: Cette clause est une disposition contractuelle qui permet au souscripteur de nommer le bénéficiaire (personne physique ou morale) du capital généré par le contrat d’assurance (...)
Vu 895 fois

Conseiller en gestion de patrimoine

Conseiller en gestion de patrimoine : C’est un expert en optimisation de patrimoine (financier, juridique ou fiscal ) qui a pour rôle d’aider à la réalisation d’un projet. Il agit en tant que (...)
Vu 725 fois

CGS (contribution sociale generalisee)

Cgs: Ou contribution sociale généralisée (CGS) est un impôt dont le but est de financer l’assurance maladie, les prestations familiales et le Fonds de solidarité vieillesse.La CSG est prélevée sur (...)
Vu 777 fois

Contrat en euros

Contrat en euros: S’inscrit dans le cadre de l’assurance vie et représente un contrat d’épargne(ou monosupport) offrant au souscripteur une sécurité maximale car le rendement est fixe et (...)
Vu 683 fois

Consensus

Consensus: Un consensus est un accord général (tacite ou manifeste) parmi les membres d'un groupe, pouvant permettre de prendre une décision sans vote préalable. Bien que le consensus désigne un (...)
Vu 742 fois

Caisse de retraite

Caisse de retraite : Se sont des organismes s'occupant de gérer, contrôler et reverser les pensions de retraites aux ayants droits. Définitions liées Ayant droit Gérer Pension de (...)
Vu 771 fois

Contrat monosupport

Contrat monosupport : Le contrat d'assurance vie monosupport ou appelé encore "assurance vie en euros" est comparable à un compte d'épargne sur lequel le capital est totalement garanti. L'épargne (...)
Vu 898 fois

Clause resolutoire

Clause résolutoire : Ces clauses prévues dans les contrats (de location notamment) qui visent la résiliation automatique du contrat en cas de transgression des obligations.   Cependant, et selon la (...)
Vu 969 fois

Contrat

Contrat: Le contrat est une promesse juridique (une convention) obligeant une ou plusieurs parties (personnes physiques ou morales) au respect d’un ou des engagements stipulés. Définitions liées (...)
Vu 836 fois

Concubinage

Concubinage: Le concubinage décrit la situation des couples non mariés ou non liés par une union civile. Aucun lien de droit n'unit les deux concubins contrairement aux conjoints qui sont unis par les (...)
Vu 700 fois

Contrat en unites de comptes

Contrat en unités de compte: Correspond à un contrat dont les valeurs de références, par rapport à un ou plusieurs supports (parts ou actions), fluctuent. Les garanties sont en conséquence, elles (...)
Vu 801 fois

Courtage

Courtage: Profession de courtier, celui qui sert d'intermédiaire dans une opération commerciale. Définitions liées Conseiller en gestion de patrimoine Courtier
Vu 774 fois

Carte profesionnelle

Carte professionnelle: Cette carte précisant le cadre d’activité dans lequel elle s’applique, est délivrée par le préfet et renouvelable annuellement. Celle-ci constitue une obligation pour toute (...)
Vu 892 fois

Collectivite locale

Collectivité locale: Ou collectivité territoriale sont des structures administratives françaises, distinctes de l'administration de l'État, qui doivent prendre en charge les intérêts de la population (...)
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Coassurance

Coassurance: Désigne un contrat engageant la responsabilité de plusieurs assureurs en fonction de leur participation au contrat tout en leur garantissant indépendance (non solidarité entre eux). Un ou (...)
Vu 897 fois

Contrat a bonus de fidelite

Contrat à bonus de fidélité : Cette forme de contrat s’applique à l’assurance vie et correspond à un « bonus de fidélité » permettant aux primes et intérêts générés d’être placés (...)
Vu 711 fois

Commune

Commune: La commune est, parmi les divisions administratives du territoire, la plus petite. Une commune correspond généralement au territoire d’une partie d'une ville, d'une ville entière (auquel cas (...)
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Contrat multisupports

Contrat multisupports: Le contrat multisupport s’inscrit dans un contrat d’assurance vie, et permet d’investir les sommes versées dans le cadre du contrat, dans des actifs financiers (SICAV, FCP…) (...)
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