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Lettre C
Vu 860 fois
Creancier
Créancier :
Personne physique ou morale possédant une dette envers un tiers (physique ou non).
Définitions liées
Antichrèse
Créance
Dette
Insolvable
Personne Morale
Personne (...)
Vu 1731 fois
Condition suspensive
Condition suspensive:
Condition incluse dans un contrat et qui permet de suspendre sa validité jusqu'à la réalisation d'un événement qu'elle prévoit. Le contrat prendra effet rétroactivement lors de (...)
Vu 830 fois
Cession
Cession:
Une cession est le changement de propriétaire d’un bien soit dans le cadre d’une vente ou d’une donation.
Définitions liées
Bien
Donation
Propriétaire
Vu 827 fois
Contribuable
Contribuable:
Personne qui doit contribuer aux dépenses publiques, qui paie des impôts.
Définitions liées
Impôt
Impôt locaux
Impôt sur le revenu
Vu 773 fois
Communaute universelle
Communauté universelle:
La communauté universelle s’applique dans le cadre du contrat de mariage et stipule que par choix, les époux mettent en commun l'ensemble de leurs biens (sauf exclusion (...)
Vu 702 fois
Cours de cassation
Cours de cassation:
La cour de cassation vérifie que les décisions de justice qui lui sont déférées ont été rendues en conformité avec les règles de droit. Le délai du recours devant cette (...)
Vu 784 fois
Contrat a versement unique
Contrat à versement unique:
Ne comprend qu’un versement de la totalité de la cotisation mentionnée sur le contrat, lors de la souscription.
Définitions liées
Contrat
Cotisation
(...)
Vu 1276 fois
Credirentier
Crédirentier :
C’est, lors d’une vente en viager, le vendeur du bien et bénéficiaire de la rente.
Définitions liées
Annuité certaine
Bénéficiaire
Bien
Rente
Rente viagère
(...)
Vu 970 fois
Chiffre d'affaire
Chiffre d'affaire :
Le chiffre d'affaires (ou CA) désigne le total des ventes de biens et de services d'une entreprise sur un exercice comptable.
Définitions liées
Bien
Résultat
(...)
Vu 826 fois
Charge de copropriete
Charge de copropriété :
Les charges de copropriété représentent les dépenses mensuelles ou annuelles d’un immeuble, dépenses affectées aux réparations et à l’entretien des lieux communs mais (...)
Vu 873 fois
Convention
Convention:
La convention est un accord de volontés conclu entre des personnes (des individus, des groupes sociaux ou politiques, des États) qui s'apparente à un contrat.
Définitions liées
(...)
Vu 733 fois
Compromis de vente
Compromis de vente:
Ou promesse synallagmatique de vente est un engagement (ou avant-contrat) signé par deux parties dans le cadre de la cession d’un bien immobilier. Celui-ci peut également (...)
Vu 754 fois
Cours
Cours:
C’est le prix d’une action à un moment donné, qui résulte de la confrontation entre l’offre (d’achat) et la demande (de vente).
Définitions liées
Action
Cotation
(...)
Vu 759 fois
Contrat a versements libres
Contrat à versements libres:
Contrat qui permet au souscripteur d’effectuer plusieurs versements de cotisation dont le montant et la périodicité sont laissés à son appréciation.
(...)
Vu 735 fois
Credit immobilier
Crédit immobilier :
C’est un prêt (souvent à long terme), dont les taux sont négociables en fonction de l’apport personnel de l’emprunteur, servant à acquérir un bien immobilier. Un apport (...)
Vu 950 fois
Cotisation
Cotisation :
Somme que versent les adhérents d'une association ou les personnes affiliées à un organisme.
Définitions liées
Charge
Contrat à versement unique
Contrat à versement libre
(...)
Vu 864 fois
Capital assure
Capital assuré :
Somme versée en cas de décès selon les termes du contrat. Cette somme ne comprend pas :
- Les sommes additionnelles exigibles en cas de mort accidentelle
- Les sommes exigibles en (...)
Vu 822 fois
Cotee en continu
Cotée en continu:
Dans ce cas, la cotation s'établit au fur et à mesure que se présentent, pendant toute la séance, les offres et les demandes du produit en question. A chaque nouvelle demande, on (...)
Vu 831 fois
Conditions generales
Conditions générales:
Les conditions générales représentent l’ensemble des clauses communes d'un contrat et fixe l’ensemble des règles et des dispositions acceptées par la société et le (...)
Vu 785 fois
Cours de l'action
Cours de l'action:
C’est le prix d’une action à un moment donné, qui résulte de la confrontation entre l’offre (d’achat) et la demande (de vente).
Définitions liées
Action
Cours
(...)
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