Lexique Lettre C
Vu 1483 fois
Conditions generales
Conditions générales:
Les conditions générales représentent l’ensemble des clauses communes d'un contrat et fixe l’ensemble des règles et des dispositions acceptées par la société et le (...)
Vu 1094 fois
Contrat en unites de comptes
Contrat en unités de compte:
Correspond à un contrat dont les valeurs de références, par rapport à un ou plusieurs supports (parts ou actions), fluctuent. Les garanties sont en conséquence, elles (...)
Vu 1211 fois
Cotee en continu
Cotée en continu:
Dans ce cas, la cotation s'établit au fur et à mesure que se présentent, pendant toute la séance, les offres et les demandes du produit en question. A chaque nouvelle demande, on (...)
Vu 1381 fois
Courtage
Courtage:
Profession de courtier, celui qui sert d'intermédiaire dans une opération commerciale.
Définitions liées
Conseiller en gestion de patrimoine
Courtier
Vu 1200 fois
Carte profesionnelle
Carte professionnelle:
Cette carte précisant le cadre d’activité dans lequel elle s’applique, est délivrée par le préfet et renouvelable annuellement. Celle-ci constitue une obligation pour toute (...)
Vu 1668 fois
Conditions particulieres
Conditions particulières:
Sont considérées comme conditions particulières les mentions précisant toutes les caractéristiques contractuelles spécifiques.
Les mentions sont ajoutées aux conditions (...)
Vu 1187 fois
Contrat multisupports
Contrat multisupports:
Le contrat multisupport s’inscrit dans un contrat d’assurance vie, et permet d’investir les sommes versées dans le cadre du contrat, dans des actifs financiers (SICAV, FCP…) (...)
Vu 1229 fois
Code des assurances
Code des assurances:
Le code des assurances comprend l'ensemble des lois et des règlements qui régissent les sociétés d'assurances et les relations entre assureurs et assurés.
Définitions (...)
Vu 1276 fois
Cotation
Cotation:
Une société est cotée lorsque son action est échangeable sur un marché financier organisé. La valeur d'un titre financier est déterminée par un agent de change de manière à ce qu'il y (...)
Vu 2289 fois
Capitalisation boursiere
Capitalisation boursière:
La capitalisation boursière représente la valeur des actions d’une société sur le marché boursier. Concrètement cette capitalisation représente la multiplication du nombre (...)
Vu 1317 fois
Conditions resolutoires
Conditions résolutoires:
Ce type de condition (en cas de réalisation) entraine l’annulation définitive et rétroactive du contrat (notamment présentes dans les promesses de vente).
(...)
Vu 1130 fois
Coproprietaire
Copropriétaire:
Est une personne physique ou morale possédant un bien immobilier en copropriété.
Définitions liées
Bien
Bien immobilier
Copropriété
Immobilier
Personne morale
(...)
Vu 1456 fois
Courtier
Courtier:
Une société de courtage ou courtier est une entreprise ou une personne qui sert d'intermédiaire pour une opération, le plus souvent financière, entre deux parties. L'activité de courtage (...)
Vu 1653 fois
Compte titre
Compte titre:
Le compte titres est un compte bancaire où sont déposées les valeurs mobilières (actions, obligations, fonds de placement, SICAV...) du client et où sont effectuées les opérations de (...)
Vu 1242 fois
Caution
Caution :
La caution est un engagement tripartite entre le propriétaire, le locataire et la personne se portant caution (dans le cadre d’une location). Cette personne, par cet engagement, garantit alors (...)
Vu 1499 fois
Conseil syndical
Conseil syndical:
Le conseil syndical est obligatoire (sauf quand les copropriétaires votent le refus à la majorité) et a pour but de régler des litiges et détails concernant la copropriété. Ce (...)
Vu 1279 fois
Creancier
Créancier :
Personne physique ou morale possédant une dette envers un tiers (physique ou non).
Définitions liées
Antichrèse
Créance
Dette
Insolvable
Personne Morale
Personne (...)
Vu 2277 fois
Contribution sociale
Contribution sociale:
Ou contribution sociale généralisée (CGS) est un impôt dont le but est de financer l’assurance maladie, les prestations familiales et le Fonds de solidarité vieillesse.La CSG (...)
Vu 2241 fois
Condition suspensive
Condition suspensive:
Condition incluse dans un contrat et qui permet de suspendre sa validité jusqu'à la réalisation d'un événement qu'elle prévoit. Le contrat prendra effet rétroactivement lors de (...)
Vu 1298 fois
Cession
Cession:
Une cession est le changement de propriétaire d’un bien soit dans le cadre d’une vente ou d’une donation.
Définitions liées
Bien
Donation
Propriétaire
Vos coordonnées
Direct tchat
Par tchat ou webcam à vous de choisir
