Caisse de retraite

Caisse de retraite : Se sont des organismes s'occupant de gérer, contrôler et reverser les pensions de retraites aux ayants droits. Définitions ...

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Stéphane v.H.

Cadastre

Cadastre : Le cadastre est un registre disponible dans les mairies de chaque ville à l’intention du public et concerne la surface et la valeur des ...

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Stéphane v.H.

Communaute reduite aux acquets

Communauté réduite aux acquêts: Régime matrimonial (depuis 1966) applicable en l'absence de contrat de mariage permettant aux époux de conserver ...

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Stéphane v.H.

Conseiller en gestion de patrimoine

Conseiller en gestion de patrimoine : C’est un expert en optimisation de patrimoine (financier, juridique ou fiscal ) qui a pour rôle d’aider à ...

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Stéphane v.H.

Contrat monosupport

Contrat monosupport : Le contrat d'assurance vie monosupport ou appelé encore "assurance vie en euros" est comparable à un compte d'épargne sur ...

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Stéphane v.H.

Conditions suspensives

definition de Conditions suspensives: Conditions suspensives: Ces conditions soulignent dans le contrat les causes admises de suspension du contrat ...

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Stéphane v.H.

Cours de cassation

Cours de cassation: La cour de cassation vérifie que les décisions de justice qui lui sont déférées ont été rendues en conformité avec les ...

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Stéphane v.H.

Cotation

Cotation: Une société est cotée lorsque son action est échangeable sur un marché financier organisé. La valeur d'un titre financier est ...

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Stéphane v.H.

Cession

Cession: Une cession est le changement de propriétaire d’un bien soit dans le cadre d’une vente ou d’une donation. Définitions liées Bien ...

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Stéphane v.H.

Clause bénéficiaire

Clause bénéficiaire: La définition du bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie est quelque chose d’important. En effet, en cas de décès ...

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Stéphane v.H.

Clause resolutoire

Clause résolutoire : Ces clauses prévues dans les contrats (de location notamment) qui visent la résiliation automatique du contrat en cas de ...

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Stéphane v.H.

Caution

Caution : La caution est un engagement tripartite entre le propriétaire, le locataire et la personne se portant caution (dans le cadre d’une ...

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Capitalisation

Capitalisation : La capitalisation est une technique de fructification de l’épargne et consiste à faire générer des intérêts à un capital ...

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Stéphane v.H.

CGS (contribution sociale generalisee)

Cgs: Ou contribution sociale généralisée (CGS) est un impôt dont le but est de financer l’assurance maladie, les prestations familiales et le ...

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Capitaux propres

Capitaux propres : Les capitaux propres (appelés aussi « fonds propres ») regroupent les capitaux de départ, la réserve (correspondant aux ...

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Contrat multisupports

Contrat multisupports: Le contrat multisupport s’inscrit dans un contrat d’assurance vie, et permet d’investir les sommes versées dans le ...

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Stéphane v.H.

Collectivite locale

Collectivité locale: Ou collectivité territoriale sont des structures administratives françaises, distinctes de l'administration de l'État, qui ...

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CAC 40

Cac 40 : A l’origine baptisée « Compagnie des Agents de Change », celle-ci est devenue en 1987 la « Cotation Assistée en Continu » et ...

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Compte titre

Compte titre: Le compte titres est un compte bancaire où sont déposées les valeurs mobilières (actions, obligations, fonds de placement, ...

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Copropriete

Copropriété: Est l’organisation d’un ou plusieurs immeubles bâtis dont la propriété est répartie ente plusieurs personnes soit par lots ...

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Stéphane v.H.