Location accession
Location accession :La location accession est un transfert de propriété (ou vente différée) n'intervenant qu'après une période de location par ...
Vu 3049 fois
Stéphane v.H.
Lot
Lot : >C'est une parcelle d'un immeuble déterminée par les parties privées (logement, cave, parking) et par la quote-part des parties communes ...
Vu 3047 fois
Stéphane v.H.
Lotissement
Lotissement : Un lotissement est l’action de diviser en plusieurs parts un terrain, une propriété, … en vue de les vendre pour bâtir des ...
Vu 3358 fois
Stéphane v.H.
Label
Label : Un label est une marque distinctive créée par un syndicat professionnel ou un organisme public, apposée sur un produit commercialisé pour ...
Vu 2940 fois
Stéphane v.H.
Legation
Légation : La légation est la commission donnée à une personne pour aller négocier auprès d'une autre personne.En diplomatie, il s'agit d'une ...
Vu 3107 fois
Stéphane v.H.
Lot
Lot : Un lot est une fraction que l’on partage entre plusieurs personnes, par exemple une parcelle de terrain divisée en plusieurs lots. Il se dit ...
Vu 2923 fois
Stéphane v.H.
Loi Scellier social
Loi SCELLIER Social: La loi Scellier social est issue de la loi Scellier classique. On peut comparer cette disposition à ce qu'était la loi Borloo ...
Vu 3906 fois
Stéphane v.H.
Lieu d'imposition
Lieu d'imposition : Le lieu d'imposition est l'adresse à laquelle le contribuable va recevoir ces documents fiscaux et par conséquent établir son ...
Vu 6128 fois
Stéphane v.H.
Legislation
Législation : Exprime l'ensemble des lois. La législation représente les actions menées pour écrire, adopter et édicter les lois d'un pays ...
Vu 3013 fois
Stéphane v.H.
Lettre recommandée avec AR
Lettre recommandée avec AR : La lettre recommandée avec accusé réception (LRAR) permet de prouver l'envoi et/ou la réception d'un courrier ...
Vu 9469 fois
Stéphane v.H.
Location saisonniere
Location saisonnière : Biens immobiliers (souvent meublés) mis en location pour une courte période (la semaine, mois ou saison) dans les ...
Vu 3169 fois
Stéphane v.H.
Loi Scellier
Loi SCELLIER :Cette loi française (depuis le 1er janvier 2009) permettant de soutenir l'investissement locatif privé vient se substituer aux lois ...
Vu 3581 fois
Stéphane v.H.
Loi Girardin
Loi GIRARDIN:Cette loi (du 21 Juillet 2003 jusqu'au 31 décembre 2017) d'encouragement par l'Etat français, vise l'investissement immobilier pour ...
Vu 3694 fois
Stéphane v.H.
Loi Malraux
Loi MALRAUX: La loi Malraux (4 aout 1962) incite à la restauration immobilière pour conserver le patrimoine architectural et historique (sauvegarde ...
Vu 11152 fois
Stéphane v.H.
Loi Besson
Loi BESSON: Permet aux particuliers mettant un bien immobilier en location de bénéficier d'avantages fiscaux (différents selon l'année de ...
Vu 3211 fois
Stéphane v.H.
Location
Location : Est un bien immobilier (local, terrai ou logement) mis à la disposition d'un occupant moyennant le paiement d'un loyer.Lors de la ...
Vu 3137 fois
Stéphane v.H.
Loi Robien
Loi ROBIEN: Loi (de 2003) fonctionnant sur le principe de l'amortissement : déduire des loyers, une partie du prix du bien immobilier acquis.Cette ...
Vu 3189 fois
Stéphane v.H.
Loi Borloo
Loi BORLOO: La loi BORLOO, adopté le 31 janvier 2006, est un dispositif fiscal permettant aux investisseurs immobiliers de défiscaliser une partie ...
Vu 3282 fois
Stéphane v.H.
Logement
Logement : Un logement est un lieu d'habitation. C'est un local, un appartement ou une maison et plus généralement tout endroit où une ou ...
Vu 3074 fois
Stéphane v.H.
Loyer
Loyer : Versement mensuel d'une somme par un locataire à son bailleur, en contrepartie du droit d'occupation du bien immobilier du propriétaire. ...
Vu 3395 fois
Stéphane v.H.