Nos articles
Lettre R
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Revenu
Revenu :
Le revenu désigne les montants qui sont perçus par un individu ou par une collectivité : comme fruit de son capital, comme rémunération de son travail (individus, sous l'appellation (...)
Vu 1011 fois
Regimes matrimoniaux
Régimes matrimoniaux :
S'ajoute au régime primaire obligatoire (du fait du mariage), des régimes choisis par les futurs époux (régimes communautaires, régime séparatiste et régime mixte) pour (...)
Vu 804 fois
Reduction d'impots
Réduction d'impôts :
Diminution de l'impôt accordée aux contribuables qui exposent certaines dépenses, limitativement énumérées par la loi. A la différence de l'avoir fiscal, ces réductions ne (...)
Vu 748 fois
Retraite par capitalisation
Retraite par capitalisation :
Régimes volontaires de retraite utilisant la technique de la capitalisation (capital rapportant des intérêts), fondée sur une épargne individuelle ou collective, qui (...)
Vu 834 fois
Regimes par capitalisation
Régimes par capitalisation :
Régimes volontaires de retraite utilisant la technique de la capitalisation (capital rapportant des intérêts), fondée sur une épargne individuelle ou collective, qui (...)
Vu 826 fois
Residence principale
Résidence principale :
Logement occupé de façon permanente et à titre principal par un ménage. Il s'agit essentiellement de logements ordinaires mais aussi de foyers-logements pour personnes âgées, (...)
Vu 741 fois
Retraite par repartition
Retraite par répartition :
Régimes de retraite obligatoires redistribuant immédiatement aux retraités, les cotisations versées par les personnes et les entreprises en activité, sur le fondement de la (...)
Vu 830 fois
Revenu imposable
Revenu imposable :
Revenu après soustraction de toutes les sommes déductibles. C'est à ce revenu que s'appliquent les échelles des taux d'imposition.
Définitions liées
Imposable
Revenu
(...)
Vu 942 fois
Reserve du patrimoine
Réserve du patrimoine :
La Réserve du patrimoine ou quotité représente la fraction du patrimoine d'une personne, réservée à ses héritiers (descendants ou ascendants).
La quotité disponible est (...)
Vu 724 fois
Regimes par repartition
Régimes par répartition :
Régimes de retraite obligatoires redistribuant immédiatement aux retraités, les cotisations versées par les personnes et les entreprises en activité, sur le fondement de la (...)
Vu 795 fois
Reserve
Réserve :
La réserve est la partie de la succession que la loi réserve à certains héritiers qui sont donc « protégés ». Ce qui n'est pas réservé constitue la quotité disponible.
(...)
Vu 796 fois
Revenu foncier
Revenu foncier :
Revenus imposables (ajouté aux autres revenus du contribuable pour le calcul de son impôt sur le revenu) tirés de la location d'un logement vide (maison ou appartement) égal à la (...)
Vu 2196 fois
Rente viagere reversible
Rente viagère réversible :
Rente permettant, en cas de décès, de prévoir la réversion de la rente à son conjoint ou à toute autre personne de son choix (dans les régimes de retraite facultatifs), (...)
Vu 914 fois
Rachat
Rachat :
Le rachat est le fait de retirer l'épargne placée dans un contrat d'assurance-vie. Un rachat total entraîne la clôture du contrat, tandis que le rachat partiel permet aux assurés de disposer (...)
Vu 1068 fois
Regimes speciaux
Régimes spéciaux :
Les régimes spéciaux régissent les systèmes de retraite, notamment, de certaines catégories de travailleurs (EDF-GDF, RATP, SNCF, opéra de Paris, marins, comédie française, (...)
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Revenu global
Revenu global :
C'est le total des revenus nets de chacune des catégories de revenu perçus par tous les membres d'un même foyer fiscal.
Définitions liées
Loi MALRAUX
Personne morale
(...)
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Reversibilite
Réversibilité :
C'est une option permettant, au décès du premier crédirentier, de poursuivre les versements au profit d'un second crédirentier désigné lors de la conversion du capital constitutif (...)
Vu 939 fois
Ressource
Ressource :
Normes de revenus à ne pas dépasser pour obtenir un prêt social ou accéder à un logement aidé.
Définitions liées
Aide au logement
Logement
Revenu
Vu 1071 fois
Rachat partiel
Rachat partiel :
Le rachat partiel est le fait que l'assuré fasse un retrait définitif d'une partie de son épargne sur son contrat d'assurance-vie. Le montant retiré est imposé sur la part d'intérêt (...)
Vu 858 fois
Renonciation
Renonciation :
Est considérée comme renonciation tout abandon (subordonnée à des conditions tenant à la personne et à l'importance des intérêts en jeu) d'un droit quel qu'il soit.
La renonciation (...)
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