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Lettre R

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Reserve du patrimoine

Réserve du patrimoine : La Réserve du patrimoine ou quotité représente la fraction du patrimoine d'une personne, réservée à ses héritiers (descendants ou ascendants). La quotité disponible est (...)
Vu 743 fois

Revenu imposable

Revenu imposable : Revenu après soustraction de toutes les sommes déductibles. C'est à ce revenu que s'appliquent les échelles des taux d'imposition. Définitions liées Imposable Revenu (...)
Vu 633 fois

Regimes par repartition

Régimes par répartition : Régimes de retraite obligatoires redistribuant immédiatement aux retraités, les cotisations versées par les personnes et les entreprises en activité, sur le fondement de la (...)
Vu 704 fois

Reserve

Réserve : La réserve est la partie de la succession que la loi réserve à certains héritiers qui sont donc « protégés ». Ce qui n'est pas réservé constitue la quotité disponible. (...)
Vu 678 fois

Revenu foncier

Revenu foncier : Revenus imposables (ajouté aux autres revenus du contribuable pour le calcul de son impôt sur le revenu) tirés de la location d'un logement vide (maison ou appartement) égal à la (...)
Vu 788 fois

Rachat

Rachat : Le rachat est le fait de retirer l'épargne placée dans un contrat d'assurance-vie. Un rachat total entraîne la clôture du contrat, tandis que le rachat partiel permet aux assurés de disposer (...)
Vu 1755 fois

Rente viagere reversible

Rente viagère réversible : Rente permettant, en cas de décès, de prévoir la réversion de la rente à son conjoint ou à toute autre personne de son choix (dans les régimes de retraite facultatifs), (...)
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Regimes speciaux

Régimes spéciaux : Les régimes spéciaux régissent les systèmes de retraite, notamment, de certaines catégories de travailleurs (EDF-GDF, RATP, SNCF, opéra de Paris, marins, comédie française, (...)
Vu 670 fois

Revenu global

Revenu global : C'est le total des revenus nets de chacune des catégories de revenu perçus par tous les membres d'un même foyer fiscal. Définitions liées Loi MALRAUX Personne morale (...)
Vu 777 fois

Reversibilite

Réversibilité : C'est une option permettant, au décès du premier crédirentier, de poursuivre les versements au profit d'un second crédirentier désigné lors de la conversion du capital constitutif (...)
Vu 907 fois

Rachat partiel

Rachat partiel : Le rachat partiel est le fait que l'assuré fasse un retrait définitif d'une partie de son épargne sur son contrat d'assurance-vie. Le montant retiré est imposé sur la part d'intérêt (...)
Vu 847 fois

Ressource

Ressource : Normes de revenus à ne pas dépasser pour obtenir un prêt social ou accéder à un logement aidé. Définitions liées Aide au logement Logement Revenu
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Renonciation

Renonciation : Est considérée comme renonciation tout abandon (subordonnée à des conditions tenant à la personne et à l'importance des intérêts en jeu) d'un droit quel qu'il soit. La renonciation (...)
Vu 740 fois

Retraite

Retraite : Sont classées comme « Retraités » les personnes âgées de 53 ans ou plus qui n'ont pas d'emploi et ne sont pas au chômage, mais qui ont eu autrefois une activité professionnelle. Par (...)
Vu 819 fois

Reversion

Réversion : La réversion est un mécanisme qui permet (sous conditions), au conjoint de continuer à percevoir une partie de la retraite qui devrait être versée au défunt. Définitions (...)
Vu 850 fois

Rachat partiel programme

Rachat partiel programmé : Le rachat partiel programmé est le fait que l'assuré fasse un retrait définitif périodique programmé à l'avance dans le contrat d'assurance-vie. Définitions (...)
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Rente

definition de rente Rente: Somme versée à intervalles réguliers (peut commencer dès la souscription du contrat ou être reportée à une date ultérieure) aux termes d'un contrat, pendant une période (...)
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Resultat

Résultat : Solde positif ou négatif des comptes d'une entreprise. Définitions liées Bénéfice PME Recette Resultat technique
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Rentabilite

Rentabilité : La rentabilité est le rapport entre un revenu obtenu ou prévu et les ressources employées pour l'obtenir. La notion s'applique notamment aux entreprises mais aussi à tout autre (...)
Vu 1497 fois

Rachat total

Rachat total : Le rachat total est le fait que l'assuré fasse un retrait définitif de la totalité des sommes disponibles sur son contrat d'assurance-vie. Cela entraîne donc la clôture du contrat (...)
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