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Lettre R

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Retraite par capitalisation

Retraite par capitalisation : Régimes volontaires de retraite utilisant la technique de la capitalisation (capital rapportant des intérêts), fondée sur une épargne individuelle ou collective, qui (...)
Vu 777 fois

Regimes par capitalisation

Régimes par capitalisation : Régimes volontaires de retraite utilisant la technique de la capitalisation (capital rapportant des intérêts), fondée sur une épargne individuelle ou collective, qui (...)
Vu 774 fois

Residence principale

Résidence principale : Logement occupé de façon permanente et à titre principal par un ménage. Il s'agit essentiellement de logements ordinaires mais aussi de foyers-logements pour personnes âgées, (...)
Vu 694 fois

Retraite par repartition

Retraite par répartition : Régimes de retraite obligatoires redistribuant immédiatement aux retraités, les cotisations versées par les personnes et les entreprises en activité, sur le fondement de la (...)
Vu 784 fois

Revenu imposable

Revenu imposable : Revenu après soustraction de toutes les sommes déductibles. C'est à ce revenu que s'appliquent les échelles des taux d'imposition. Définitions liées Imposable Revenu (...)
Vu 868 fois

Reserve du patrimoine

Réserve du patrimoine : La Réserve du patrimoine ou quotité représente la fraction du patrimoine d'une personne, réservée à ses héritiers (descendants ou ascendants). La quotité disponible est (...)
Vu 677 fois

Regimes par repartition

Régimes par répartition : Régimes de retraite obligatoires redistribuant immédiatement aux retraités, les cotisations versées par les personnes et les entreprises en activité, sur le fondement de la (...)
Vu 742 fois

Reserve

Réserve : La réserve est la partie de la succession que la loi réserve à certains héritiers qui sont donc « protégés ». Ce qui n'est pas réservé constitue la quotité disponible. (...)
Vu 731 fois

Revenu foncier

Revenu foncier : Revenus imposables (ajouté aux autres revenus du contribuable pour le calcul de son impôt sur le revenu) tirés de la location d'un logement vide (maison ou appartement) égal à la (...)
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Rente viagere reversible

Rente viagère réversible : Rente permettant, en cas de décès, de prévoir la réversion de la rente à son conjoint ou à toute autre personne de son choix (dans les régimes de retraite facultatifs), (...)
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Rachat

Rachat : Le rachat est le fait de retirer l'épargne placée dans un contrat d'assurance-vie. Un rachat total entraîne la clôture du contrat, tandis que le rachat partiel permet aux assurés de disposer (...)
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Regimes speciaux

Régimes spéciaux : Les régimes spéciaux régissent les systèmes de retraite, notamment, de certaines catégories de travailleurs (EDF-GDF, RATP, SNCF, opéra de Paris, marins, comédie française, (...)
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Revenu global

Revenu global : C'est le total des revenus nets de chacune des catégories de revenu perçus par tous les membres d'un même foyer fiscal. Définitions liées Loi MALRAUX Personne morale (...)
Vu 818 fois

Reversibilite

Réversibilité : C'est une option permettant, au décès du premier crédirentier, de poursuivre les versements au profit d'un second crédirentier désigné lors de la conversion du capital constitutif (...)
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Rachat partiel

Rachat partiel : Le rachat partiel est le fait que l'assuré fasse un retrait définitif d'une partie de son épargne sur son contrat d'assurance-vie. Le montant retiré est imposé sur la part d'intérêt (...)
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Ressource

Ressource : Normes de revenus à ne pas dépasser pour obtenir un prêt social ou accéder à un logement aidé. Définitions liées Aide au logement Logement Revenu
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Renonciation

Renonciation : Est considérée comme renonciation tout abandon (subordonnée à des conditions tenant à la personne et à l'importance des intérêts en jeu) d'un droit quel qu'il soit. La renonciation (...)
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Retraite

Retraite : Sont classées comme « Retraités » les personnes âgées de 53 ans ou plus qui n'ont pas d'emploi et ne sont pas au chômage, mais qui ont eu autrefois une activité professionnelle. Par (...)
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Reversion

Réversion : La réversion est un mécanisme qui permet (sous conditions), au conjoint de continuer à percevoir une partie de la retraite qui devrait être versée au défunt. Définitions (...)
Vu 903 fois

Rachat partiel programme

Rachat partiel programmé : Le rachat partiel programmé est le fait que l'assuré fasse un retrait définitif périodique programmé à l'avance dans le contrat d'assurance-vie. Définitions (...)
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