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Lettre T

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Taxe

Taxe : Impôt payé sur les ventes d'immeubles à l'occasion de leur enregistrement. Définitions liées Immobilier Impôt Vente immobilière
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Tresor

Trésor : Service de l’État qui assure le maintient des grands équilibres monétaires et financiers en effectuant des opérations de caisse, de banques et de comptabilité nécessaires à la gestion (...)
Vu 2382 fois

Taxe speciale d'equipement

Taxe spéciale d'équipement : Taxe due par toutes les personnes imposées à la taxe foncière, à la taxe d'habitation et à la taxe professionnelle ; cette taxe est destinée au financement des (...)
Vu 907 fois

Taux minimum garanti

definition de taux minimum garanti Taux minimum garanti: Le taux minimum garanti (fixé à la souscription et stipulé dans les conditions générales du contrat) correspond à la valorisation minimale des (...)
Vu 887 fois

Terrain constructible

Terrain constructible : Un terrain constructible (ou terrain à bâtir) est un terrain susceptible d'être édifié, c'est-à-dire de supporter des constructions neuves. Terrain (ou foncier) sur lequel il (...)
Vu 697 fois

Technologie de l'information (TIC)

Technologie de l'information (TIC) : Les notions de technologies de l'information et de la communication (TIC) et de nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) regroupent les (...)
Vu 716 fois

TIC (Technologie de l'information)

TIC (Technologie de l'information) : Les notions de technologies de l'information et de la communication (TIC) et de nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) regroupent les (...)
Vu 790 fois

Taux marginal d'imposition

Taux marginal d'imposition : Le taux marginal d'imposition correspond au taux auquel l'administration fiscale impose la dernière tranche des revenus d'un foyer fiscal. Plus le revenu imposable du foyer (...)
Vu 779 fois

Transaction

Transaction : Opération effectuée sur le marché immobilier. Les transactions immobilières peuvent donc être des locations ou des ventes. Elles peuvent être effectuées par un professionnel (...)
Vu 701 fois

Telecommunication

Télécommunication : Les télécommunications sont définies comme la transmission à distance d’informations avec des moyens à base d'électronique et d'informatique. Ce terme a un sens plus large que (...)
Vu 819 fois

Taux technique

Taux technique : Le taux technique correspond à la rémunération minimale de l'épargne que peut garantir l'assureur (en plus de la participation annuelle aux bénéfices).D'une manière générale, plus (...)
Vu 744 fois

Testament

Testament : Acte authentique par lequel on déclare ses dernières volontés. Définitions liées Acte authentique Assurance décès Assurance vie Mention
Vu 737 fois

Taxe d'habitation

Taxe d'habitation : Taxe due par toute personne qui occupe le logement au 1er janvier de l'année. Définitions liées Logement Personne physique Taxe
Vu 1066 fois

TMS (Taux marginal de substitution)

TMS (Taux marginal de substitution) : Le taux marginal de substitution (TMS) est le ratio où la variation de la quantité consommée d'un bien nécessaire pour maintenir l’utilité d’un consommateur (...)
Vu 685 fois

Taux d'interets

Taux d'intérêts : Le taux perçu par les prêteurs auprès des emprunteurs, lequel représente le prix payé pour l'utilisation de l'argent emprunté. Il ne comprend pas les autres frais engagés dans le (...)
Vu 886 fois

Taxe fonciere

Taxe foncière :   Taxe due par toute personne propriétaire d'un bien immobilier (y compris les terrains) au 1er janvier de l'année. Définitions liées Bien Bien immobilier Immobilier (...)
Vu 820 fois

Travaux de refection

Travaux de réfection : Les travaux de réfection représentent l’ensemble des réparations, des réhabilitations et des restaurations dans un bâtiment donné. Définitions liées ANAH (...)
Vu 1045 fois

Tontine

Tontine : La tontine est un système d'investissement (association collective d'épargnants mettant en commun des fonds pour une période déterminée) dans lequel les bénéfices (dividendes du capital (...)
Vu 676 fois

Taux variable

Taux variable : Taux indexé sur un indice financier, variant dans le temps. Il s'agit d'un taux qui est évolue par rapport à un indice déterminé à l'avance. Définitions liées Indicateur (...)
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Transmission de patrimoine

Transmission de patrimoine : Transmission de biens, entre au moins deux personnes, soit de leur vivant (donation) soit au décès (succession). Définitions liées Bien Donation Patrimoine (...)
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