Billet 18 - Objectif transmission !

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Par Karl Toussaint du Wast - le 06/03/2013
Objectif transmission !

C'est bien connu, les enfants représentent une étape décisive au sein d'un couple. C'est la vie entière d'un homme et d'une femme qui se voit bouleversée, que cela soit au niveau du planning des journées, au niveau financier ou même au niveau de la vie familiale... Quel est le but ultime des parents si ce n'est accompagner ses enfants pas à pas, leur donner les moyens d'avancer, de grandir, et bien plus encore, leur préparer un avenir. Quel sérieux de ma part... Vous vous demandez peut-être quelle en est la raison ?


Eh bien figurez-vous, pour ceux et celles qui auraient malencontreusement raté mon dernier billet, nous attendons un autre enfant, une future petite sœur pour notre garçon. C'est pour cette raison que depuis un petit moment de nombreuses questions me tracassent, et plus particulièrement celle concernant ma succession. Je sais bien qu'il est encore bien tôt pour penser à des sujets si funestes, mais je le fais pour mes enfants, pour qu'ils soient protégés au maximum lorsque je ne serais plus là. De plus, s'y prendre tôt permet de limiter les frais de succession et de bénéficier de mécanismes fiscaux optimaux, alors, pourquoi s'en priver ?

Étant donné que la succession se révèle être un sujet tabou dans beaucoup de familles, sûrement de par son côté quelque peu rebutant ? J'ai opté pour une solution qui n'est, certes peut-être pas la meilleure, mais qui dans ma situation se révèle être la plus efficace, ne pas en toucher un mot pour le moment à ma femme. Vous me direz que ce n'est pas comme ça que fonctionne un couple et qu'il n'est guère bon de faire des secrets et vous avez raison ! Cependant, je ne préfère pas l'inquiéter inutilement et me consacrer pleinement à mes recherches sans avoir à me justifier. C'est donc dans cette optique que j'avais contacté mon conseiller en gestion de patrimoine.


En effet, si vous vous souvenez, il y a deux semaines la découverte du démembrement de propriété avait été une véritable révélation pour moi, et j'avais entrepris d'utiliser ce mécanisme à des fins de transmission. Mais, comme les informations que j'avais collecté sur ce dispositif se limitaient seulement à des recherches sur Internet, il m'avait semblé plus judicieux de faire appel à mon très précieux conseiller en gestion de patrimoine pour bénéficier de son avis éclairé. Je suis sûr que vous auriez réagi comme moi dans une telle situation !


Malheureusement, quelle ne fut pas ma déception lorsqu'il me rappela pour me dire que le démembrement de propriété n'était pas l'option à privilégier en cas de succession.... Seulement, après la peine vient le réconfort et, il m'annonce également qu'il a quelques bonnes nouvelles à me faire partager dont une petite surprise, qui me fera très plaisir il en est certain ! Tout d'abord, il me conforte dans l'idée qu'une transmission se prépare à l'avance et non au dernier moment, et que c'est donc une fort bonne initiative d'anticiper. Car c'est bien là le maître mot d'une succession réussi : L'ANTICIPATION. Puis, il m'informe qu'au cours de ses recherches, il a fait le point sur deux outils de transmission qui seront parfaits pour une telle procédure.

Néanmoins avant de passer aux choses sérieuses il a tenu, en tant que bon professionnel, à m'expliquer le principe d'une succession ainsi que les taux de taxation existant. Car oui, figurez-vous que même dans le cas où vous souhaitez transmettre votre propre patrimoine à vos proches, il vous faudra payer des taux de taxation qui sont établis en fonction du montant et du type de donation (entre époux, pour les enfants ou encore entre frères et sœurs). J'en suis resté bouche-bée...


Enfin bon, comme me l'a si bien expliqué mon CGP et comme je viens de vous l'expliquer, les droits de donation et de succession reposent essentiellement sur le lien de parenté que l'on a avec le ou les futurs bénéficiaires. Ainsi, le montant des droits de succession va s'appliquer sur la part dite « nette taxable » qui correspond à la part que va recevoir chaque héritier après la déduction des abattements. Et heureusement pour nous, il existe un certain nombre de réductions qui peuvent nous permettre de réduire ces frais ! Bref, là n'est pas la question. Et puis, je ne suis pas assez renseigné pour entrer avec vous sur un débat ou des explications concernant tous ces taux et toutes ces situations. Car, je dois bien vous l'avouer, j'ai vite encouragé mon conseiller à me parler de ces deux mystérieux dispositifs !

droits de donation et de succession

Le premier est assez surprenant : c'est l'assurance vie ! Eh oui, qui aurait dit qu'un contrat d'assurance vie pourrait se révéler être un outil de transmission par excellence ? Certainement pas moi... En effet, l'assurance vie est un mécanisme qui est exonéré de tous droits de succession, et qui plus est, il est possible au travers d'un tel contrat de transmettre, au moment de mon décès ou de mon vivant si je le souhaite, 152 000 € par enfant et par parent et ce sans devoir m'acquitter d'une quelconque taxe.


N'est-ce pas merveilleux ? Et attendez, vous n'avez pas encore entendu le plus beau car mon conseiller a gardé le meilleur pour la fin !


Son deuxième outil de transmission se rapproche quant-à lui d'un de mes récents coup de cœur, il s'agit de la SCI. Mais qu'est-ce donc qu'une SCI?! C'est une société civile immobilière, dite de « patrimoine », qui est découpée en plusieurs parts et qui permet à plusieurs personnes d'en détenir les parts et donc en clair, qui permet de détenir un bien immobilier à plusieurs. Les parts de chacun, dans mon cas ma femme et moi-même, sont ainsi transmissibles librement et pourront donc être cédées à nos enfants sans aucun droit de succession ! La SCI s'avère donc être un outil efficace de transmission de patrimoine immobilier, et en plus, son principe ressemble étrangement au démembrement. Vous vous en étiez rendu compte vous aussi ? Ah, mon conseiller ne pouvait me faire plus plaisir ! Quel sacré cachottier.

Je suis plus serein quant à l'avenir de mes enfants

Me voici maintenant beaucoup plus serein quant-à l'avenir que je pourrais offrir à mes enfants, savoir qu'il existe de tels dispositifs m’apaise et je ne peux que me féliciter d'une telle démarche. Il ne me reste plus qu'à en discuter avec ma femme pour voir avec elle quel est l'outil le mieux adapté, si ce n'est pas les deux... Vous ne pensiez tout de même pas que je n'allais pas en parler à ma femme ? J'attendais seulement de savoir si ma démarche était raisonnable.


J'ai hâte de voir sa réaction et de vous retrouver dans deux petites semaines pour un nouveau billet ! En attendant, soyez patients !

À propos de l'auteur

Karl Toussaint du Wast , Conseiller en gestion de patrimoine associé

Karl Toussaint du Wast débute sa carrière professionnelle à New York à l'âge de 20 ans où il fonde sa première entreprise dans la tour 1 du World Trade Center : Une société de distribution de matériel informatique. Le 11 septembre 2001, les attentats du WTC le contraignent à rentrer en France où il se recentre sur sa formation initiale et devient consultant en recrutement dans les métiers de la finance, puis chasseur de têtes dans un grand cabinet parisien. Après de nombreuses missions de recrutement pour le compte de banques, de sociétés de gestion ou de promoteurs immobiliers, il s’associe à Stéphane van Huffel et créé Wast and Van puis Netinvestissement.fr Karl Toussaint du Wast est aujourd’hui Président du Groupe Wast&Van.

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