Optimiser la fiscalité de votre assurance vie

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L’article « Optimiser la fiscalité de votre assurance vie » a été rédigé par un professionnel expérimenté en gestion de patrimoine.
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Par Stéphane van Huffel - Vu 1999 fois

Avec près de 1.400 milliards d’euros d’encours, l’assurance vie est indéniablement le placement préféré des français. Souple et performant, ce support regroupe de nombreux avantages. Que ce soit pour se constituer un capital, pour protéger sa famille ou ses proches, pour se constituer un apport en vue d’une acquisition immobilière ou tout simplement pour diversifier ses supports d’investissement, l’assurance vie est un produit adapté et offre en plus un cadre fiscal accommodant.

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Récapitulatif sur le fonctionnement et le cadre juridique de l’assurance vie

L’assurance vie fonctionne comme une enveloppe dans laquelle il est possible de mettre à peu près tous les supports, actions, obligations, matières premières… C’est un support exonéré de droits de succession dans une certaine limite. En effet, en cas de décès, un abattement de 152.500 € est appliqué.


La fiscalité appliquée à ce contrat est avantageuse et dépend de l’âge du contrat. En voici le détail :

  • En cas de rachat entre 0 et 4 ans, les plus-values sont soumises au prélèvement forfaitaire libératoire de 35%
  • Entre 4 et 8 ans, ce prélèvement est ramené à 15%
  • Au-delà de 8 ans, c’est un prélèvement de 7,5% qui sera appliqué après un abattement de 4600 € pour un célibataire et 9200 € pour un couple.

A noter que depuis le 1er juillet 2011, les intérêts provenant du fonds euro du contrat sont soumis à cotisations sociales. Ces prélèvements sociaux s’élèvent à 15.5% depuis le 1er janvier 2013.


En France, pas loin de 30 millions de contrats d’assurance vie sont ouverts et une grande majorité d’entre eux l’est dans les banques. Interlocuteurs de référence pour les français en matière de placements financiers, les banques sont pourtant bien loin de proposer les meilleurs contrats du marché. Ainsi, en 2012, le rendement moyen des contrats d’assurance vie en France s’est élevé à 2,84% et ceux proposés par les banques trustent le podium…des moins performants!


En quête de rendements plus attrayants et soucieux de la rémunération de leur épargne, les français se tournent aujourd’hui et de plus en plus vers de meilleurs contrats, souvent gérés par des sociétés de gestion spécialisées. Cependant, le contrat d’assurance vie n’étant pas transférable, ils se heurtent à un obstacle au moment de le fermer: l’antériorité du contrat.


En effet, une fois les huit premières années de vie du contrat passées, on bascule alors dans la période la plus avantageuse en termes de fiscalité et clôturer son contrat pour en ouvrir un nouveau veut dire que l’on repart de zéro en ce qui concerne l’antériorité fiscale. C’est d’ailleurs un argument très largement utilisé aujourd’hui par une majorité des banquiers pour dissuader leurs clients de fermer leurs contrats en allant souscrire ailleurs un contrat plus performant et de meilleure qualité. C’est ainsi que beaucoup renoncent à le clôturer et continuent à se contenter d’un rendement plus que médiocre, souvent sous la barre des 3%.

Mais alors, que faire ?

► Zoom sur un nouveau contrat intelligent, proposé par GENERALI PATRIMOINE


GENERALI, numéro 1 européen de l’assurance vie avec 85 milliards d’euros d’actifs sous gestion dans l’hexagone, commercialise depuis peu un contrat innovant et répondant à cette problématique, OCTUOR.


Dans son fonctionnement et son offre, Octuor est un contrat d’assurance vie comme un autre. On peut en effet investir son argent tant sur un fonds euro que sur des unités de compte diverses et variées. La spécificité de ce contrat repose sur sa structure, explications :

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Comme nous l’avons vu précédemment, il y a en cas de rachat sur un contrat classique une fiscalité qui est appliquée et qui dépend de la durée de détention du dit contrat (entre 35% et 7.5% en plus des PS). Sur Octuor, et c’est la particularité du contrat, il n’y a pas de fiscalité sur les revenus en plus des prélèvements sociaux entre 0 et 8 ans.


Rentrons un peu plus dans le détail afin de comprendre pourquoi on ne paie pas d’impôts lors des rachats :


Octuor est ce qu’on appelle un contrat à participation à bénéfices différés.


Pour faire simple :

  • Sur un contrat classique, les produits générés par le travail de votre argent viennent s’ajouter au capital et lorsque vous faites un rachat, on considère que celui ci est composé pour une partie de capital et pour une autre d’intérêts. C’est donc cette dernière qui est imposée selon la durée de détention du contrat (voir ci-dessus).
  • Sur Octuor, les produits générés ne s’ajoutent pas au capital, ils vont dans une poche « à part » qu’on appelle la poche à participation à bénéfices différés, ce qui a pour conséquence que les rachats ne sont faits que sur le montant investit en capital. Il n’y a donc de ce fait pas de fiscalité supplémentaire.


Prenons un exemple pour illustrer ce fonctionnement :


Au 1er janvier 2013, vous investissez 100 sur un contrat qui vous rapporte 4 d’intérêts. Cette plus value vient donc s’ajouter au montant investit et vous vous retrouvez donc le 1er janvier 2014 avec un contrat dont la valeur est de 104. Sur votre contrat classique, votre rachat se fait sur ce montant global et la part de plus-value est donc imposée selon l’âge de votre contrat. Sur Octuor, ces 4 d’intérêts ne rejoignent pas votre capital, ils sont conservés à part sur la poche à participation à bénéfices différés. Le rachat ne se faisant que sur les 100 de capital, il n’y a par conséquent aucune imposition sur les plus-values.


Chaque année, les intérêts générés par le travail de votre capital sont donc intégrés à la poche à participation à bénéfices différés qui va travailler de la même manière et générer elle aussi de la plus-value.


Au-delà de 8 ans, les 2 poches sont « regroupées » et Octuor bénéficie alors de toutes les modalités de fonctionnement d’un contrat d’assurance vie « classique ».

Conclusion

Grâce à un mécanisme intelligent, Octuor offre une véritable solution pour tous ceux qui possèdent un contrat au rendement décevant mais qui ne l’ont pas fermé en raison de son âge. Avec une fiscalité accommodante, la perte de l’antériorité fiscale n’est plus un frein pour ceux qui sont à la recherche de performance. Toutefois, choisir un contrat d’assurance vie adapté à son profil nécessite la prise en compte de nombreux paramètres ainsi qu’une réflexion sur le long terme. Pour cela, il est indispensable de vous faire accompagner par un professionnel du Conseil en Gestion de Patrimoine qui saura vous guider pour le choix du produit répondant le mieux à vos attentes et à vos objectifs.

À propos de l'auteur

Stéphane van Huffel , Conseiller en gestion de patrimoine associé

Stéphane van Huffel débute sa carrière au sein de la branche d’investissement immobilier d'un grand promoteur français dans les fonctions opérationnelles et commerciales. Il évolue ensuite, toujours au sein du même groupe, vers un poste d'encadrement puis de directeur régional où il est chargé d'animer et d'encadrer cinq cabinets en France. Son expérience confirmée de la fiscalité et de l'immobilier l'amène à créer son propre cabinet : Wast and Van en 2005. Il devient ensuite Directeur Général du Groupe Wast&Van et co-fondateur de netinvestissement.fr.

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