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Quel est le plafond légal d'une assurance-vie ?

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En résumé ...
L’assurance vie, véritable couteau suisse de l’épargne est un produit d’investissement relativement simple. Pour jouir pleinement de ce produit financier il faut retenir certains plafonds et constituer un placement adapté à votre situation et à vos objectifs. C’est le but de ce guide : vous présenter non pas le mais les plafonds relatifs à cet investissement adopté par des millions de Français !

L’article « Quel est le plafond légal d'une assurance-vie ? » a été rédigé par un professionnel expérimenté en gestion de patrimoine. Netinvestissement apporte une attention toute particulière à la qualité, l’exactitude et l’objectivité des informations communiquées.

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Ecrit par : Cindy Goubault

Conseillère en gestion de patrimoine

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L’assurance vie, est réputée comme le premier support d’épargne des Français. Sans nul doute, ce couteau suisse de la finance revêt de nombreux atouts que nous allons décortiquer ensemble.

L’assurance vie est un produit d’épargne relativement simple d’utilisation, et bien conseillée, elle peut répondre à plusieurs de vos objectifs : complément de retraite, protection de la famille, recherche de rentabilité… Pour jouir pleinement de ce produit financier il faut retenir certains plafonds pour constituer un placement adapté à votre situation et à vos objectifs.

Dans un premier temps, revoyons ensemble le terme « plafond ». En vérité, il s’agit plutôt d’effets de seuils. Ils ne sont pas limitatifs mais à connaître pour les exploiter au mieux, que ce soit en termes de fiscalité ou encore de succession. Grâce à Netinvestissement soyez des souscripteurs éclairés pour optimiser au mieux la fiscalité de ce produit qu’est l’assurance vie !

Si vous désirez plus d’informations, vous pouvez contacter un conseiller Netinvestissement en cliquant ici.

1. Existe-t-il un plafond d’assurance vie ?

Avant de s’occuper des plafonds relatifs à l’enveloppe fiscale, soyons pragmatiques et complets en décrivant ce qu’est l’assurance vie.

L’assurance vie, contrat d’épargne, est souvent confondue avec le capital décès, contrat de prévoyance. Si on parle d’épargne c’est parce que vous allez créer une épargne disponible et elle sera distribuée à vos bénéficiaires en cas de décès. Contrairement à l’épargne, et comme une assurance voiture ou maison, le capital décès va verser un capital à vos bénéficiaires et une mensualité va protéger ce risque. Il n’y a pas d’épargne créée avec le capital décès.

Maintenant que c’est plus clair, revenons donc à notre assurance-vie. Si ce placement est très apprécié des Français c’est pour plusieurs raisons :

Aucun plafond de versements

La première est la souplesse. Tout d’abord vous pouvez abonder votre contrat d'assurance-vieen fonction de votre capacité et ce à tout moment. Cet abondement peut prendre plusieurs formes soit via un capital fixe ou par des versements répétitifs (mensuel, trimestriel, semestriel, etc..) ou encore un mix des deux. Il n’y a pas de limite de montant contrairement aux différents livrets bancaires règlementés. D’autre part, la récupération du capital peut se faire librement et à tout moment au travers de rachats, partiellement ou totalement.

La caractéristique principale est donc la souplesse du contrat que ce soit pour placer son argent sans limite ou en profiter à tout moment.

Aucune limite des intérêts perçus

Là encore, aucune limite ! L’allocation d’actifs préconisée et donc la rentabilité du contrat sera fixée en fonction de votre profil investisseur, de vos objectifs et de l’horizon de placement des sommes versées sur le contrat. Ces éléments sont primordiaux, pensez à faire appel à un expert pour vous aider à les déterminer.

Ce produit financier va vous permettre de constituer un placement d’une centaine d’euros à son ouverture, jusqu’à, pourquoi pas, plusieurs millions d’euros !

Aucune limite dans le nombre de contrats

Il est possible de détenir autant de contrats que d’objectifs. Cela permet d’organiser vos investissements, de les objectiver et d’établir une gestion en fonction de leurs horizons de placements. On peut alors avoir un contrat dédié aux études des enfants, un autre à l’achat de sa résidence principale, un troisième pour compléter son revenu une fois arrivée à la retraite et enfin un dernier pour optimiser vos droits de succession.

Cette possibilité de multiplier les contrats permet de gérer ou faire gérer votre contrat en fonction de celui-ci et de sécuriser les plus-values lorsque l’évènement arrive.

Enfin, que vous soyez actif, retraité, mineur ou personne morale, on peut ouvrir un contrat à tout moment de sa vie et diversifier ainsi son épargne. J’attire votre attention sur des cas particuliers tel que des personnes sous curatelle ou encore des personnes très âgées. Dans ces cas, la demande d’ouverture peut demander des contrôles supplémentaires et peut aboutir à un refus par la société d’assurance.

Couplée à la détention de plusieurs contrats, la liberté d’ouverture permet d’adapter son patrimoine tout au long de sa vie et de le faire évoluer en fonction des besoins.

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2. Les seuils à connaître pour la succession

Un des avantages forts de l’assurance vie est qu’elle ne rentre pas dans la succession de l’assuré. Elle a son propre barème de succession et va donc répondre à ses propres règles. C’est donc un outil parfait pour optimiser la transmission de son patrimoine et il serait bête de s’en passer !

Son fonctionnement vous permet de placer votre argent, avec une faculté de rachat qui permet de ne pas vous démunir pour vos vieux jours, tout en exonérant de droits de succession les primes restantes versées sur vos contrats.

Le plafond des 152 500 € de l’assurance-vie

Le plafonnement des sommes exonérées de droits de succession est de 152 500 euros sur les versements effectués avant de souffler vos 70 bougies. Ce montant est établi par bénéficiaire, cela veut dire que plus vous aurez de bénéficiaires et plus ce montant sera élevé. Concrètement, si vous avez deux bénéficiaires, vous pourrez transmettre sans aucune fiscalité successorale jusqu’à 305 000€.

Quels que soient les types de contrats souscrits, c’est votre clause bénéficiaire qui importe et le nombre de personnes inscrites et non le nombre de contrats souscrits. Si vous possédez trois contrats équivalents de 50 000€ à votre décès dont votre seul enfant est le seul et unique bénéficiaire, l’exonération sur ces montants sera bien totale !

En tant que souscripteur, vous avez le libre choix de vos bénéficiaires. Vous pouvez modifier librement votre clause bénéficiaire comme vous le souhaitez, il n’y a pas de limites dans leur nombre, la proportion ou leur lien de parenté.

De plus, cette clause est modifiable à tout moment pendant la durée de vie de votre contrat. Vous n’avez pas l’obligation de passer chez le notaire, et payer des frais, un avenant au contrat préparé par votre conseiller suffit.

La clause bénéficiaire est très importante et il faut faire attention à sa rédaction pour que les bénéficiaires ne soient pas lésés lors de la succession. Pensez à vous faire accompagner par un professionnel dans sa rédaction pour éviter de mauvaises surprises.

Il est totalement possible de dépasser les 152 500€ par bénéficiaire, les sommes transmises sont fiscalisées au taux de 20% jusqu’à 700 000€. Puis, au-delà, ce sera 31,25% qui s’appliqueront.

J’attire votre attention sur ces taux, ils sont identiques quel que soit le lien de parenté avec le bénéficiaire. Que ce dernier soit votre enfant ou un héritier indirect comme votre concubin(e) ou votre voisin.

Les plafonds de l’assurance-vie après 70 ans

Le plafonnement des sommes exonérées de frais de succession est de 30 500 euros sur les versements effectués après avoir soufflé vos 70 bougies. Ce montant est établi pour tous les bénéficiaires confondus, cela veut dire que même si vous avez 10 bénéficiaires la somme exonérée sera de 30 500 euros.

Même si ce montant est moins élevé, il est intéressant de noter que tous les intérêts que produiront les sommes versées à cette période seront également exonérés.

Les primes versées au-dessus de ce seuil rentreront dans l’actif successoral et seront traitées selon le barème classique de la dévolution successorale. Le taux d’imposition dépendra alors de votre lien de parenté.

À noter, pour simplifier votre succession, il est intéressant d’ouvrir un nouveau contrat une fois vos 70 ans révolus pour ne pas mélanger les deux articles de loi et ralentir les démarches successorales.

Les cas particuliers de vos anciens contrats

Sur notre site Netinvestissement, nous avons beaucoup de personnes qui s’interrogent sur leurs vieux contrats et leur devenir.

En effet, certains contrats donnent droit à des avantages très intéressants et il est important de ne pas les laisser en déshérence, ou pire de les fermer.

Par exemple :

Les versements effectués sur un contrat avant le 13/10/1998 et avant les 70 ans de l’assuré sont exonérés de droits de succession, quel que soit le montant versé. Nous échappons ici au plafond des 152 500 euros.

De la même manière, pour un contrat ouvert avant le 20/11/1991 et les versements effectués avant le 13/10/1998 on ne prend pas en compte l’âge de l’assuré et les sommes sont exonérées jusqu’à 152 500 euros. Nous évitons dans ce cas précis le plafond des 30 500 ans.

Vous conviendrez de l’importance de bien considérer vos anciennes assurances vies avant tout changement d’enveloppe. Là encore il peut être intelligent d’ouvrir d’autres enveloppes pour ne pas « mélanger » les différentes lois régissant vos contrats. Malheureusement, certains vendeurs ne s’attachent pas à ces détails puisqu’ils n’ont pas connaissance de ces notions… dans le meilleur des cas !

Note importante :

Il pourrait être tentant, vu les atouts successoraux de l’assurance vie, de n’investir que pour des raisons fiscales.

Attention cependant, car dans ce cadre, l’administration est là pour encadrer et pour parfois rétablir quelques abus.

Prenons en référence l’article L.132-13 Du Code des Assurances qui définit ce qu’est une prime manifestement exagérée, qui équivaut à un/des montant(s) versé(s) entrainant un appauvrissement de l’assuré car excessifs au regard de ses facultés.

Ici, si le caractère exagéré est prouvé, les sommes sont réintégrées dans l’actif successoral et on perdra les avantages fiscaux.

La limite est fixée au cas par cas en prenant en compte l’âge du souscripteur, sa situation patrimoniale globale et le montant des versements bien sûr.

Si vous avez un doute, parlez-en avec un professionnel.

3. Les plafonds fiscaux en cas de rachat

Vous ne devez pas limiter l’assurance vie à sa fiscalité avantageuse lors de la succession. Elle est également un bon moyen de faire fructifier votre argent en complémentarité avec vos livrets (livret A, LDD, PEL…). Nous allons donc nous concentrer sur la vie du contrat, avant votre décès, où vous pouvez être amené à utiliser votre épargne pour vous et votre famille !

Le rachat d'assurance-vie consiste à récupérer tout ou partie du capital présent sur votre contrat d’assurance vie. Et même si je me répète, je rappelle que les sommes sur ce placement sont disponibles à tout moment ! Pensez à anticiper votre rachat pour disposer des fonds quand vous en aurez besoin. Vous pouvez même les programmer pour compléter votre revenu.

Il est important de distinguer, la fiscalité et les frais car ils sont souvent confondus. La première est prélevée sur les gains et représente une imposition alors que les seconds touchent votre capital et résulte du conseil qui vous a été prodigué.

Concernant les rachats, nous retiendrons deux périodes : avant le 27/09/2017 et après le 27/09/2017. Nous distinguerons également l’impôt sur le revenu (IR) et les prélèvements sociaux (PS) pour soucis de précision.

Avant le 27/09/2017

Si les versements ont été effectués avant cette date, il faut retenir trois périodes de vie qui impacteront l’imposition de votre rachat et qui dépendent de la date d’ouverture de votre assurance vie :

  • Avant 4 ans de souscription : 35% d’IR et 17,2% de PS
  • Entre 4 et 8 ans : 15% d’IR et 17,2% de PS
  • Après 8 ans : 7,5% d’IR et toujours 17,2% de PS

Il est important de garder à l’esprit que le capital présent sur le contrat n’est pas taxé, seuls les intérêts le sont.

Après le 27/09/2017

Si les versements ont été faits après cette date, deux périodes comptent. Elles dépendent là encore de la date d’ouverture de votre contrat :

  • Avant 8 ans de souscription : 30% au total soit le PFU (Prélèvement Forfaitaire unique) dont 12,8% d’IR et 17,2% de PS
  • Après 8 ans : Ici, attention ! la loi de finance 2018 différencie les contrats de plus ou moins de 150 000€. En dessous de ce seuil, ce sera 7,5% et au-dessus 12,8% d’IR. Les prélèvements sociaux ne changent toujours pas.

La règle des 8 ans

Vous remarquerez qu’une règle est commune pour les contrats détenus depuis plus de 8 ans. Les taux de prélèvement sont réduits lors des rachats ce qui fait un des atouts fiscaux de cette enveloppe !

Autre atout fiscal sur le contrat de plus de 8 ans et pas des moindres, il s’agit de l’abattement de vos intérêts qui ne seront pas fiscalisés. Il est de 4 600 euros pour une personne seule et de 9 200 euros pour un couple marié ou pacsée.

Cerise sur le gâteau, cet abattement est annuel et vous pourrez donc en profiter chaque année. Attention tout de même, il n’englobe pas les prélèvements sociaux.

Exemple avec un rachat pour une personne seule de 50 000 euros dont 9 200 euros d’intérêts. Il est intéressant de faire votre rachat sur deux années consécutives pour profiter de 4 600 euros d’abattement à deux reprises. Résultat de l’opération, vous n’aurez à payer que les prélèvements sociaux sur vos intérêts.

4. Les plafonds selon les contrats

Frais

Question importante et récurrente lors de la recherche d’un bon contrat : les frais sur versements. Ils sont généralement plafonnés à hauteur de 5%. En somme, pour 10 000€ placés, 500€ au maximum seront perçus à l’entrée par l’assureur. Forcément, vous devez penser que des frais à 0% sur un contrat sont une aubaine mais ce n’est pas forcément le cas et ils ne concernent généralement que les contrats 100% en ligne ou vous ferez tout vous-même !

De manière globale, vous devez mettre en lien les frais appliqués avec la qualité des options, des fonds, de la gestion du contrat (libre, pilotée ou active) et surtout de son suivi dans le temps. Les contrats à 0 frais correspondent à 0 conseil !

Chez Netinvestissement nous fonctionnons avec des frais d’entrée réduits pour l’ensemble des contrats. En effet, notre nombre important de clients nous permet notamment de réaliser des économies d’échelles et de négocier des conditions plus favorables avec l’ensemble des assureurs.

Épargne handicap

L’Épargne Handicap est un contrat d’assurance-vie. Sa spécificité est qu’il s’adresse à une personne en état de handicap et en âge de travailler (entre 16 et 65 ans environ). La définition est dans l’article 199 du Code Général des Impôts : « l’assuré atteint, lors de sa conclusion, d’une infirmité qui l’empêche de se livrer dans des conditions normales de rentabilité à une activité professionnelle ».

L’un des avantages fiscaux de ce type de contrat est une réduction d’impôt de 25% des primes versées. La limite du montant des versements est de 1525€ par an. Ce plafond est bonifié de 300€ de versement par an par enfant à charge.

Deuxième particularité fiscale de ces contrats se situe sur les prélèvements sociaux dus sur les fonds euros. Dans ce cadre, ils ne seront pas prélevés !

Enfin, ces contrats et leurs bénéfices ne sont pas pris en compte pour le calcul des aides sociales de l’État.

IFI

C’est l’Impôt sur la Fortune immobilière. Mais, pourquoi je vous parle de ça dans le cadre de l’assurance vie ?

Depuis 2018, l’IFI a remplacé l’ISF, il concerne le patrimoine immobilier d’un foyer fiscal quand celui-ci est supérieur à 1 300 000 euros d’actifs nets.

L’appétence des investisseurs concernant l’immobilier n’est plus à prouver. Aussi, pour les foyers détenant déjà un gros patrimoine dans la pierre, il serait intéressant d’être avisé au sujet de vos contrats !

En effet, il est important de garder à l’esprit que souscrire une assurance-vie ne vous dispense pas forcément de cet impôt. Vous êtes soumis à déclaration sur les instruments tels que les SCPI (Société Civile en Placement Immobilier) et OPCI (Organisme de Placement Collectif Immobilier), détenus dans vos contrats.

C’est la compagnie d’assurance elle-même qui communique à l’administration fiscale la valeur de vos actifs immobiliers détenus. Il faut donc faire attention à ne pas dépasser les fameux 1 300 000 euros et si vous avez un doute je vous conseille de faire un point avec un conseiller spécialisé.

5. Accédez aux meilleurs contrats d’assurance-vie du marché

Comme expliqué au cours de ce guide, c’est un produit d’épargne relativement simple d’utilisation, et bien conseillée, elle peut répondre à plusieurs de vos objectifs : complément de retraite, recherche de rentabilité, financement d’un projet immobilier… Pour jouir pleinement de ce produit financier il faut retenir son fonctionnement, constituer un placement adapté à votre situation et le faire évoluer en fonction de vos besoins via des arbitrages ou encore opter pour une gestion pilotée.

Pour toutes vos questions sur les meilleurs contrats d’assurance vie c’est par ici !

En résumé...

J’espère que ce guide a répondu à toutes vos questions sur l’assurance vie, et que ce placement n’a plus de secrets pour vous !

Vous remarquez que sous sa simplicité apparente, cet outil patrimonial recèle des subtilités importantes à connaître pour bien l’utiliser.

Lorsqu’on s’attaque à l’imposition, la fiscalité et de surcroit à la succession, on peut vite perdre pied et ne pas bien utiliser le produit.

En tout état de cause, ces notions restent globales. En lisant ces lignes, certains d’entre vous ont peut-être des situations qui « croisent » plusieurs de ces plafonds. Ces situations concernent une minorité des individus, cependant, si vous en faites partie, ne vous lancez pas seul dans des calculs fiscaux engageant la transmission de votre patrimoine pour vos proches. Cet enjeu mérite du professionnalisme.

Si vous avez un doute sur les conditions de vos contrats existants, contactez un de nos chefs de projet patrimonial afin de vous éclairer !

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A propos de l'auteur Cindy Goubault, Conseillère en gestion de patrimoine | 12 articles en ligne

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Titulaire d’un Master II spécialité « Clientèle Patrimoniale » à l’École supérieure de la Banque, Cindy commence sa carrière professionnelle au sein de la Banque en tant que conseillère privée. Dans une recherche continue de spécialisation, elle va travailler dans l’immobilier ancien et neuf afin d’ajouter à son arc ces notions essentielles, puis elle reviendra à ses premiers amours : la Gestion de Patrimoine.

Son adage : "Pour pouvoir aider les autres, il faut se former constamment."

Elle va donc devenir experte dans différents domaines tels que la banque, l’immobilier ou encore la prévoyance, lui permettant ainsi de proposer une vision de la Gestion de Patrimoine à 360 degrés. Convaincue que ce domaine doit se réinventer et être accessible au plus grand monde, elle décide alors de relever un nouveau challenge et d’intégrer Netinvestissement en tant que chef de projet patrimonial, après 6 années d'expérience.

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