1. Les avantages de la donation de son vivant pour la transmission de patrimoine

Il est coutume de dire que la donation de son vivant permet d’optimiser les frais de succession, mais ce n’est pas le seul point qu’il faut retenir. Cet acte répond aussi à de nombreux autres objectifs :

L’optimisation des droits de succession : En effectuant une donation de votre vivant, il est possible de baisser les droits de successions de vos ayants droits. Ils bénéficieront d’abattements en fonction de la typologie de donation : pleine propriété, nue-propriété ou le lien de parenté influent sur la fiscalité...
L’optimisation des frais du notaire : Eh oui, « frais de succession » n’est pas égale à « frais notariés ». Les frais de successions sont perçus par l’Etat. Le coût du notaire, quant à lui, représente au jour du décès environ 2 à 3% du montant de votre patrimoine. Utiliser la donation permet de baisser cette dépense. De plus, les frais de notaire liés aux donations peuvent être moins élevés que ceux associés aux successions.
Maintien d'un contrôle partiel : Selon le type de donation réalisée, le donateur a le droit d’exiger des contreparties et de conserver un certain contrôle sur les biens transmis. Par exemple, dans le cadre d'une donation avec réserve d'usufruit, le donateur peut continuer à utiliser les biens donnés jusqu'à son décès. Il peut également s’agir de la donation d’une somme d’argent bloquée jusqu’au 25 ans de votre enfant sur une assurance-vie, voire même d’obliger le donateur à utiliser les sommes données pour un achat immobilier.
Transmission anticipée = conflits maitrisés : La donation de son vivant permet au donateur de transmettre une partie de son patrimoine et de le léguer aux personnes qu’il souhaite. En organisant sa succession, il évite les conflits familiaux car il répartit les biens de manière équitable et transparente. Ainsi, vous pouvez esquiver les conflits liés aux indivisions complexes sur un bien immobilier, ou l’un souhaite le vendre et l’autre le garder. Faites attention aux réserves héréditaires lors du partage : les enfants ne doivent pas être lésés.
Faciliter la succession : En anticipant la transmission de patrimoine, on facilite la gestion successorale en réduisant le nombre d'actifs à traiter après le décès du donateur. Dans une période où les héritiers sont en deuils, cela permet de simplifier l’opération et d’accélérer le processus de règlement de la succession.

Évidemment, chaque donation est différente. De nombreuses complexités sont à évaluer lors de leur mise en place. Il est essentiel de vous faire accompagner pour analyser votre situation patrimoniale et déterminer la stratégie à adopter.

2. Comprendre la donation de son vivant : aspects légaux et fiscaux

Les abattements fiscaux dans la donation de son vivant

En France, les abattements fiscaux applicables aux donations de son vivant sont régis par le Code général des impôts. Ces règles peuvent évoluer… Mieux vaut donc consulter un professionnel. Voici un aperçu des principales donations en vigueur en France :

Donation simple ou don manuel : Le donateur bénéficie d'un abattement et ce tous les 15 ans. Le montant varie en fonction du lien de parenté entre le donateur et le bénéficiaire. Pour les donations parents / enfants, aussi nommées « en ligne directe », l'abattement est de 100 000 €. Pour cet abattement, le donateur peut léguer des biens meubles (art, argent, voiture…). Pour une donation immobilière, un passage chez le notaire sera nécessaire.
Don de somme d’argent : En plus de l'abattement classique, là encore, un abattement supplémentaire est applicable tous les 15 ans. Cet abattement est de 31 865 €. Comme son nom l’indique, on ne peut donner que de l’argent via cette donation.
Donation pour personne en situation d’handicape : Un abattement complémentaire est possible pour une personne atteinte d’un handicap. Cet abattement est de 159 325 €. Il s'applique à tous types de biens. Ce montant reste inchangé, et ce même en l'absence de lien de parenté entre le donateur et le donataire. Là aussi, il n’est possible de donner que tous les 15 ans.
Donation en démembrement : Un abattement spécifique est accordé lors d’une donation d’un bien immobilier en nue-propriété. Il se calcul en fonction de l'âge du donateur et peut varier de 90 % à 10 % sur le montant du bien à donner. Alors si vous avez entre 51 et 60 ans et que vous souhaitez donner la nue-propriété d’un bien familial, vous aurez un abattement de 50%. Plus simplement, si le bien a été évalué 200 000 €, seuls 100 000 € seront pris en compte dans le calcul de la donation simple.

Il est important de noter qu’au-delà de ces abattements, les donations sont soumises à des taux progressifs d'imposition qui dépendent du lien de parenté entre le donateur et le bénéficiaire.

Ayez à l’esprit que les règles fiscales évoluent tous les ans. Dans votre intérêt, il est vivement recommandé de vérifier les dernières mises à jour du Code général des impôts, ou de consulter un professionnel pour des informations actualisées.

Les différents types de donation et leur impact

Il existe de nombreux types de donations, et plus encore de clauses qui permettent de protéger le donateur, le donataire ou l’objet de la donation. Ces clauses répondant à des besoins spécifiques, il faut bien les comprendre pour déterminer celles qui conviennent le mieux à votre situation.

Dans un premier temps, définissons ensemble le don manuel, fait de main en main entre donateur et donataire. Pas de passage chez le notaire exigé, mais il reste à la charge du bénéficiaire de le déclarer à l’administration fiscale. Pour les parents avec des enfants mineurs, c’est à eux de le déclarer. La donation devant notaire, elle, permet de donner des biens immobiliers ou de rajouter des clauses aux donations.

Les donations notariées concernent :

Les donations immobilières.
Les donations partage : Elles permettent de figer la valeur de l’objet de la donation, ce qui n’est pas le cas des donations « simples » ou des dons manuels. Autrement dit, si votre donation a pris de la valeur - notamment si elle a servi à acheter un bien immobilier - elle va être réintégrer dans la masse des biens à partager entre les héritiers. Cela peut engendrer une demande de compensation entre les ayants droits et une taxation supplémentaire.
Les donations entre époux : Aussi appelée « donation au dernier vivant », elle permet d'augmenter la part d'héritage entre conjoint.
La donation au profit de deux bénéficiaires de manière successive : Cela permet au donateur de réaliser, dans une seule donation, deux transmissions. Il y a deux types de donations : les graduelles et les résiduelles.

Très succinctement, voici les clauses potentiellement assorties aux donations :

Clause d’inaliénabilité : Cette clause empêche le donataire de vendre ou de donner le bien. L’interdiction doit être limitée dans le temps, et surtout justifiée.
Droit de retour conventionnel : Ce droit permet au donateur/donneur de récupérer le bien donné si le donataire décède avant lui, avec ou sans descendants.
Clause d’entrée en communauté ou d’exclusion de la communauté : Cela permet d’inclure un bien dans la communauté, ou tout simplement de l’exclure.
Donation avec charges : Cette clause permet d’imposer au donataire une obligation. Par exemple une donation contre une rente viager ou encore la garde du chat…

3. Stratégies de donation de son vivant : immobilier et démembrement de propriété

Utiliser l’immobilier pour une donation efficace de son vivant

Vous l’aurez compris : la donation d'un bien immobilier de votre vivant est un moyen efficace de planifier votre succession. Il est tout de même important de considérer certains points avant d’effectuer votre donation.

Tout d’abord, déterminez votre objectif. Voulez-vous aider vos enfants, faire perdurer un bien dans votre famille, baisser les droits à payer pour vos ayants droits ? Il est intéressant de faire analyser sa succession afin de déterminer la marche à suivre. Pensez à vous faire accompagner par un conseiller pour y voir plus clair.

Ensuite, choisissez le bien à donner. Pensez sur du long terme, la donation ne doit pas porter sur un bien que vous souhaitez vendre. Avez-vous besoin du revenu que génère le bien envisagé ? Dans ce cas, pensez à une donation en nue-propriété, ou évitez de donner ce bien.

Enfin, regardez la valeur du bien et l’impact qu’il a dans votre succession.

L’immobilier est généralement la plus grande part à taxer sur une succession. Il est donc intéressant de donner les biens immobiliers pour baisser les droits de succession. De plus, une donation peut également optimiser votre Impôt sur la Fortune Immobilière. Assurez-vous que la donation s’inscrit dans une stratégie globale de protection du patrimoine, en tenant compte des éventuelles dettes, charges et obligations associées au bien.

Lors d’une donation, même si vous rentrez dans les abattements « simples », le changement de propriété (partiel ou total) engendrera des coûts d’émolument, entraînant des frais de notaire. De la même manière, le changement d’un propriétaire peut impliquer des dépenses liées aux bien et aux impôts locaux.

Chaque situation est spécifique. Il faut prendre le temps d’analyser la situation personnelle du donateur et du bénéficiaire. C’est pourquoi il est généralement recommandé de consulter un professionnel pour une étude patrimoniale. Cela vous aidera à établir la stratégie la plus efficace.

Le démembrement de propriété dans la donation de son vivant

Nous en avons déjà parlé : le démembrement de propriété dans la donation vous permettre d’optimiser votre lègue de votre vivant. Le démembrement de propriété sépare les droits de l'usufruit et de la nue-propriété, ce qui offre des avantages en termes de transmission de patrimoine.

Ne donner que la nue-propriété peut faire bénéficier d’un abattement sur la valeur du bien, en fonction de l’âge du donateur :

Âge de l'usufruitier	Valeur de l'usufruit	Valeur de la nue-propriété
Moins de 20 ans	90%	10%
De 21 à 30 ans	80%	20%
De 31 à 40 ans	70%	30%
De 41 à 50 ans	60%	40
De 51 à 60 ans	50%	50%
De 61 à 70 ans	40%	60%
De 71 à 80 ans	30%	70%
De 81 à 90 ans	20%	80%
91 ans et plus	10%	90%

Sachez que le nu-propriétaire est engagé dans le bien immobilier. Il peut être amené à payer certains frais, notamment pour la toiture ou les murs. Il est possible de mettre une clause lors de la donation pour que les coûts de rénovations soient à la charge de l’usufruitier. Il faut évidement justifier que cette dépense ait un intérêt pour l’usufruitier.

Pour aller plus loin, il peut être intéressant d’investir votre argent sur un bien en nue-propriété. C’est une manière encore plus efficace de faire votre donation. Contactez-nous pour en savoir plus.

Célia L, 53 ans, mère de Flore, détient un bien immobilier évalué à 200 000€. Célia souhaite donner ce bien à sa fille.

Dans ce cas de figure, une donation simple est de maximum 100 000€. C’est-à-dire que si Célia donne directement la pleine propriété du bien, elle aura des frais supplémentaires sur les 100 000€ excédants. Nous lui avons donc conseillé de recourir au démembrement et de ne transmettre à Flore que la nue-propriété. De ce fait, Célia bénéficie d’un abattement de 50% de la valeur du bien. Cela signifie que sur 200 000€, seuls 100 000€ seront retenus et rentrerons dans le montant de la donation simple.

4. Outil de transmission de patrimoine : assurance-vie, SCPI, SCI et SARL de famille

L’assurance-vie pour préparer sa succession de son vivant

L'assurance-vie peut être utilisée de multiple façon. Ce couteau suisse de la finance offre des avantages indéniables, notamment l’optimisation de votre succession.

Lorsque le souscripteur ouvre un contrat d’assurance-vie, il peut désigner un/des bénéficiaire(s) au contrat. Cela peut être un enfant, un conjoint, un voisin ou encore une association…

Au décès du souscripteur, le contrat se débloque, et le capital est versé au bénéficiaire sans passer par la case notaire. En effet, l’assurance-vie n’est pas un actif successoral, ce qui évite les frais du notaire. Quant aux frais successoraux, pour les optimiser, il faut faire attention aux montants et à l’âge à laquelle vous versez votre argent.

Les sommes versées au(x) bénéficiaire(s) sont généralement exonérées de droits de succession, dans la limite des abattements fiscaux applicables en fonction de l’année d’ouverture du contrat.

Pour les primes versées avant 70 ans, l’article 990I du code général des impôts s’applique et ouvre droit à un abattement de 152 500€ par bénéficiaire, tous contrats confondus. Au-delà de ce montant, les sommes sont taxées à 20% puis 31,25% à compter de 700 000 €. Et cela, quel que soit votre lien de parenté !

Pour les primes versées après 70 ans, c’est l’article 757B du code général des impôts qui entre en jeu. Il donne droit à un abattement de 30 500€, tous contrats et tous bénéficiaires confondus. Concernant les sommes supplémentaires, si elles sont dues à des intérêts (les plus-values), elles ne sont pas taxées. Par contre, si il s’agit des versements, l’imposition s’applique en fonction du lien de parenté.

Le conseil de l'expert

Nous recommandons généralement d’ouvrir un 2ème contrat pour mieux discerner les sommes versées avant et après 70 ans. Cela permet de faciliter la succession.

Concernant la répartition du capital, le souscripteur peut répartir les versements comme il le souhaite. Il peut choisir une clause bénéficiaire en démembrement ou encore donner la capacité aux bénéficiaires de renoncer au contrat au profit de leurs enfants… D’ailleurs, il est possible de modifier cette clause bénéficiaire autant de fois que nécessaire.

Pour les mineurs, les parents peuvent effectuer des donations indirectes en souscrivant des contrats d'assurance-vie au profit de leurs enfants. Ils peuvent alors utiliser le présent d’usage, un don manuel ou un don de somme d’argent. L’avantage de l’assurance-vie, c’est sa capacité à bloquer l’argent de votre progéniture jusqu’à ses 25 ans maximum, notamment grâce à un pacte adjoint.

Il est fortement recommandé de consulter un conseiller ou un notaire pour mettre en place une stratégie d'assurance-vie adaptée, et bénéficier au maximum des avantages de ce contrat. D’autant plus que les règles fiscales peuvent évoluer d’une année à l’autre.

La SCPI en démembrement pour la donation de son vivant

La SCPI (Société Civile de Placement Immobilier) en démembrement est également un très bon outil de donation. De la même manière que l’immobilier en direct, le principe est de séparer les droits de l'usufruit et de la nue-propriété.

Vous pouvez alors céder temporairement l'usufruit à un bénéficiaire tout en conservant la nue-propriété. Cet usufruit temporaire peut être viager (jusqu’au décès) ou sur quelques année, mois… Cela permet au donataire de percevoir des revenus sans léser le donateur.

Une autre option consiste à céder la nue-propriété : le bénéficiaire ne recevra pas de revenu sur la durée choisie, mais cela permet d’éviter une réintégration dans la succession.

Un autre avantage des SCPI est leur mode de détention, sous forme de parts. La donation peut donc se déterminer très facilement. C’est-à-dire que si vous détenez 100 parts, vous pouvez donner 50 parts à l’un et 50 parts à l’autre. Comme chacun reçoit à part égale, personne ne se retrouve en indivision sur un bien immobilier. Si l’un souhaite vendre ses parts, il peut le faire sans demander la permission à l’autre. Cela évite nombre de situations conflictuelles.

Il est évidement important de bien choisir votre SCPI : vérifiez la qualité de ses actifs, sa stratégie d’investissement et la distribution de ses revenus. Comme pour tout projet de donation et d’investissement, faites-vous accompagner par un conseiller.

La constitution d’une SCI pour faciliter la donation de son vivant

La Société Civile Immobilière (SCI) peut être la solution à adopter pour faciliter la donation de votre vivant, notamment concernant des biens immobiliers ou de la SCPI. Cependant, la constitution d'une SCI ne doit pas être motivée uniquement par des considérations fiscales. Il convient de prendre en compte l'ensemble des implications juridiques et financières.

La détention d’une SCI s’avère quasiment identique à celle d’une SCPI : par l’achat de parts. La différence est que vous connaissez les personnes détentrices (frères, sœurs, enfants…). Cela permet de démembrer les parts détenues pour les donner de manière progressive.

De plus, les statuts de la SCI peuvent être rédigés de manière à prévoir des clauses spécifiques concernant la transmission des parts en cas de décès, comme pour un associé par exemple. Il est aussi possible de créer des règles autour des biens immobilier qu’elle va gérer. Ainsi, vous pouvez obliger la revente des parts entre associé, ou encore définir qui chapote la SCI, s’il s’agit d’une personne ou d’une majorité.

Gardons à l’esprit que la création d’une SCI implique des frais et des obligations comptables et fiscales. Cette solution est donc onéreuse. Il faut être sûr que cela soit un véritable gain dans votre stratégie de donation.

La constitution d’une SARL de famille pour faciliter la donation de son vivant

La SARL de famille (Société à Responsabilité Limitée de Famille) est une forme spécifique de société en France. Elle permet à des membres d'une même famille de constituer une société à responsabilité limitée pour gérer et transmettre le patrimoine au sein d'une lignée familiale.

En cas de décès d'un associé, la SARL de famille n'est pas automatiquement dissoute. Les héritiers peuvent continuer à gérer la société ou décider de la résilier, selon les dispositions prévues dans les statuts.

En fonction de votre patrimoine, cette solution peut être plus avantageuse que la SCI, mais seule une analyse poussée pourra le déterminer. Là encore, c’est une option onéreuse qui nécessite un suivi comptable et fiscal.

En résumé...

La donation de son vivant est un acte complexe qui peut revêtir différentes formes en fonction des objectifs patrimoniaux et familiaux de chacun. Ce guide complet a exploré divers aspects de la donation de son vivant en mettant en lumière plusieurs stratégies, notamment sur les différentes donations qu’elles soient manuelles ou notariés et les clauses qui peuvent y être adossées. L’utilisation du démembrement ou encore de l’assurance vie est un bon moyen d’optimiser ces donations. La création d’une SCI ou d’une SARL de famille même si onéreuse peut répondre à vos problématiques mais nécessite une analyse d’autant plus poussée de votre patrimoine et de vos objectifs.

En fin de compte, le choix entre les différentes options dépendra de vos objectifs, de la nature du patrimoine à transmettre, et des considérations familiales. En résumé, la donation de son vivant peut être un moyen puissant de planifier la transmission de son patrimoine tout en bénéficiant d'avantages fiscaux. Cependant, il est essentiel d'agir de manière réfléchie, en prenant en compte l'ensemble des implications légales, fiscales, et financières pour optimiser les avantages de ces stratégies.

Contactez un conseiller Netinvestissement pour vous aider à y voir plus clair.

À propos de l'auteur

Cindy Goubault, Conseillère en gestion de patrimoine, rédactrice chez Netinvestissement

Titulaire d’un Master II spécialité « Clientèle Patrimoniale » à l’École supérieure de la Banque, Cindy commence sa carrière professionnelle au sein de la Banque en tant que conseillère privée. Dans une recherche continue de spécialisation, elle va travailler dans l’immobilier ancien et neuf afin d’ajouter à son arc ces notions essentielles, puis elle reviendra à ses premiers amours : la Gestion de Patrimoine.

Son adage : "Pour pouvoir aider les autres, il faut se former constamment."

Elle va donc devenir experte dans différents domaines tels que la banque, l’immobilier ou encore la prévoyance, lui permettant ainsi de proposer une vision de la Gestion de Patrimoine à 360 degrés. Convaincue que ce domaine doit se réinventer et être accessible au plus grand monde, elle décide alors de relever un nouveau challenge et d’intégrer Netinvestissement en tant que chef de projet patrimonial, après 6 années d'expérience.

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