Comment fonctionne le rachat d'une assurance vie ?

Il vous est possible à tout moment d’effectuer un rachat d'assurance vie partiel ou total de votre épargne investie auprès de votre assureur, avec une imposition adaptée à vos gains et à la durée de détention de votre enveloppe d’assurance vie. Bien que reconnue comme le placement préféré des Français, le fonctionnement du contrat d’assurance vie reste bien souvent méconnu de la plupart de nos concitoyens. 1. Délais de rachat Connu pour sa liquidité, chaque contrat se doit de stipuler le délai maximum dans lequel vous devez normalement disposer de vos fonds. Ce délai s’étend jusqu’à 2 mois maximum pour certains contrats mais permet généralement à l’assuré de disposer de ses capitaux dans un délai moyen de 3 semaines pour récupérer les sommes d’argent versées dont vous avez besoin. Le bénéficiaire éventuel, doit valider par écrit son accord dans l’action de rachat effectué par le souscripteur. 2. Fiscalité qui s’applique Gains issus de versements antérieurs au 27 septembre 2017 Gains issus de versement effectués à compter du 27 septembre 2017 Contrat de moins de 4 ans Imposition au barème progressif de l'impôt sur le revenu, ou le prélèvement libératoire de 35% Imposition au barème progressif de l'impôt sur le revenu, ou le prélèvement libératoire de 12,8% Contrat de 4 à 8 ans Imposition au barème progressif de l'impôt sur le revenu, ou le prélèvement libératoire de 15% Imposition au barème progressif de l'impôt sur le revenu, ou le prélèvement libératoire de 12,8% Contrat de plus de 8 ans Abattement annuel de 4600€ (célibataire) ou 9200€ (couple / co-souscription). Au-delà de l’abattement, prélèvement libératoire de 7,5% Abattement annuel de 4600€ (célibataire) ou 9200€ (co-souscription). Au-delà de l’abattement, prélèvement libératoire de 7,5% sur les gains issus de versements jusqu’à 150 000€. Puis 12,8% sur les gains issus de versement > 150 000 euros Prélèvements sociaux Depuis le 1 er janvier 2018, des prélèvements sociaux sont imposés, uniquement sur les gains réalisés au sein de votre contrat. Ils s’élèvent à 17,2%. 3. Calcul de la valeur de rachat Il est primordial de comprendre lors de votre demande de rachat de votre contrat d’assurance vie, que vous ne serez imposé seulement et uniquement sur vos plus-values. En d’autres termes, vous n’aurez aucune fiscalité sur un contrat n’aillant pas réalisé de bénéfices ou même en négatif depuis votre versement initial. Vous serez ensuite imposé sur les intérêts C’est-à-dire, voici un exemple concret : Monsieur DUPONT, souscrit en 2011 un contrat d’assurance vie avec un montant libre de 60 000 €, provenant d’épargne qu’il avait de côté sur ses Livrets bancaires. Aujourd’hui, au terme de ces 10 années, il dispose de 80 000 € sur ce contrat. Afin d’effectuer l’achat d’un véhicule, il souhaite récupérer une partie de son capital avec une opération de rachat de 20 000 €. Pour connaître le montant des intérêts dans ce rachat, vous pouvez demander à votre conseiller de vous le calculer, pour se faire l’opération est la suivante : Produits imposables = Montant du rachat – [(montant total des versements X montant du rachat) / Capital acquis à la date du rachat]. C’est-à-dire: = 20 000 – (60 000 x 20 000) / 80 000 = 5 000€ Son contrat, aillant une durée de vie supérieure à 8 ans, il dispose d’un abattement de 4600 euros annuel pour ce rachat. Attention, la durée de vie d'un contrat d'assurance-vie peut changer. 5000 – 4600 = 400€ À la suite de l’abattement, Monsieur DUPONT ne sera imposable que sur 400 €. Avec l’imposition au prélèvement forfaitaire libératoire (PFL) de 7,5% auquel s’ajoutent les prélèvements sociaux de 17,2% = 24,7% au total. 400 x 24,7% = 98,8 € Sur l’ensemble de son rachat de 20 000 €, Monsieur DUPONT paiera un total de 98,8 € d’impôt. Conclusion L’assurance vie, avec sa fiscalité très avantageuse, reste un excellent placement qui correspond tout à fait aux objectifs de valorisation de capital, pour la préparation de votre retraite mais également en ce qui concerne les questions de transmission de votre patrimoine. Retrouvez tous nos guides sur l'assurance-vie ici .

Quel est le capital d’une assurance vie ?

Le capital total d’une assurance vie est composé d’une part de la somme des primes versées par l’assuré (c’est-à-dire le montant total des versements) ainsi que des gains issus de ces mêmes primes, appelés intérêts. Ce capital peut donc être un placement sous la forme d’un ou plusieurs fonds en euro ou sous la forme d’unités de compte (UC). L’investissement peut être fait sur des supports financiers mais aussi des supports immobiliers, en fonction du risque désiré. Si vous désirez plus d’informations sur l'assurance-vie, vous pouvez contacter un conseiller netinvestissement en cliquant ici. 1. Qu’est-ce que l’assurance vie ? L’ assurance vie est une enveloppe fiscale généralement souscrite dans un horizon de placement long terme. C’est aujourd’hui, avec l’immobilier, l’un des deux placements préférés des Français. Celle-ci a de nombreux avantages, et pour principale utilité de faire fructifier un capital qui pourra être ensuite utilisé pour générer des revenus complémentaires, avec une imposition minorée, ou bien pour transmettre ce même capital à vos bénéficiaires désignés avec des abattements avantageux. La souscription d’un contrat d’assurance vie peut être effectuée à tout âge. A noter qu’une assurance vie ne fonctionne pas comme une assurance décès, les conditions de ces deux contrats d’assurance étant différentes. C’est le premier versement effectué sur le contrat d’assurance vie qui fait prendre date fiscalement. Il est ensuite possible d’effectuer des versements à n’importe quel moment. Au bout de 8 ans, la fiscalité des retraits se trouve allégée, avec un abattement de 4 600€/an pour une personne seule ou 9 200€/an pour un couple sur les intérêts générés avant une imposition forfaitaire à 7,5% au titre de l’impôt sur le revenu (ou 12,8% pour la part des intérêts provenant des primes versées supérieures à 150 000 €). à noter les 17,2% au titre des prélèvements sociaux qui eux s’appliquent à la totalité des gains générés rachetés. L’ouverture du contrat se fait par un versement initial, à la suite duquel il est possible d’effectuer des versements de manière régulière ou non, sans limite de montant. S’il est plus intéressant d’épargner pendant au moins 8 ans, cela garantissant une fiscalité plus allégée, vous êtes libre de faire des retraits à tout moment, via des demandes de rachat. 2. Comment utiliser le capital d’une assurance vie ? Le capital total varie donc principalement en fonction de l’épargne versée, du type de contrat ( le type de contrat , l’assurance-vie vous permet toujours de choisir le ou les bénéficiaires de votre contrat. Vous pouvez désigner comme bénéficiaire un membre de votre famille, un conjoint, un partenaire, un ami ou même votre voisin. La liberté est totale dans le choix du bénéficiaire. De plus, si vous changez d’avis, vous pouvez également modifier à tout moment les bénéficiaires désignés par un simple courrier auprès de la compagnie d’assurances. Via la clause bénéficiaire, vous avez donc un total contrôle sur la destination de vos fonds lors de la clôture de votre assurance-vie. Ainsi, la clause bénéficiaire vous permet, au moment de la succession de transmettre aux personnes de votre choix. 2. Pour transmettre un capital hors succession L’autre avantage (et pas des moindre) de l’assurance-vie est un avantage fiscal. Chaque bénéficiaire du contrat d’assurance-vie bénéficie d’un abattement de 152 500€ par bénéficiaire pour tous les versements effectués avant les 70 ans du souscripteur. En dessous de cette somme, vous ne paierez pas de droits de succession. Au-delà de ce seuil, la taxation s’élève à 20% de 152 500 € à 852 500€, et 31,25% ensuite. En résumé, vous pourrez donc transmettre aux bénéficiaires jusqu’à 152 500€ sans droits de succession sous condition que les primes versées sur le contrat d’assurance-vie aient été versées avant les 70 ans de l’assuré. Pour les primes versées après 70 ans, l’abattement est seulement de 30 500€ pour l’ensemble des bénéficiaires. Important : les primes versées sur un contrat d’assurance-vie avant le 20 novembre 1991 ne sont soumises à aucune imposition ni droits de succession. Il en est de même pour les primes versées avant le 13 octobre 1998 (sous certaines conditions). Autre chose à savoir, la loi TEPA de 2007 prévoit que le conjoint soit exonéré de droits de succession lorsqu’il reçoit une part de l’assurance-vie de son conjoint non-survivant. Conclusion En conclusion, l'assurance vie est de très loin l’outil idéal dans le cadre d’une bonne optimisation de la transmission de votre patrimoine. Toutefois, l’assurance-vie est à la fois simple à comprendre dans son fonctionnement mais en même temps très technique lorsqu’il s’agit d’optimiser au mieux son utilisation. Il est donc conseillé de vous faire accompagner par un conseiller. N’hésitez pas, les chefs de projet patrimonial netinvestissement sont à votre disposition pour vous aiguiller dans le cadre de vos besoins de transmission. N'oubliez pas, vous pouvez désormais souscrire votre assurance-vie en ligne !

Les 10 raisons de NE PAS investir dans une assurance-vie

1. Disponibilité de votre épargne

Le premier inconvénient de l’assurance-vie est la disponibilité des fonds, en effet vous avez la possibilité de retirer tout ou partie de votre épargne selon vos besoins et à tout moment. Malheureusement, effectuer un rachat partiel sera sans conséquence sur le contrat, ni fermeture ni perte des plus-values précédentes.

Cela veut dire que si par malheur, vous souhaitez acheter une maison pour vous et votre famille, vous aurez la possibilité de piocher dans votre ou vos contrats. Vous me direz : si j’y touche, le contrat se clôture ? Et non, force est de constater que le contrat restera en vie même si vous récupérerez la plus grosse partie du gâteau… avec le risque qu’il continue à vous rapporter s’il est bien géré… encore faut-il qu’il soit géré !

Donc, point primordial : en tout ou partie !

Contrairement à ce qui est véhiculé par certains professionnels, les huit ans de détention ne sont absolument pas liés à la possibilité de faire des retraits. C’est souvent un très bon moyen de mettre dans la tête du souscripteur que le contrat devra rester ouvert pendant huit ans minimums. Et pendant ce temps, ce professionnel ou l’enseigne pour qui il travaille conservent l’argent pour leur plus grand bonheur. Toute ressemblance avec une expérience passée serait fortuite…

Donc, nous insistons également sur ce point : à tout moment !

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2. Fiscalité

La fiscalité est dégressive en fonction de l’antériorité du contrat. C’est pourquoi il est conseillé d’ouvrir un contrat le plus tard possible. Ainsi, en cours de vie du contrat, si vous retirez des fonds de votre assurance-vie, seuls les intérêts seront fiscalisés et pas le capital investi, ce qui est dommage.

Même si vous insistez auprès de l’administration fiscale, je suis au regret de vous dire que seuls les intérêts sont fiscalisés et non les versements sur le contrat.

Telle une pizza, ce sera simplement la croute qui sera concerné et non toute la pizza (hors calzone bien sûr !).

De deux choses l’une :

Soit, vous récupérez vos capitaux et vos intérêts très tôt (au bout d’un an). Dites-vous bien que vous allez être très fortement taxés… sur très peu d’intérêts ! à moins de faire un coup de trading formidable, ne pensez pas non plus faire 50% / an de performance. Donc, au risque de vous décevoir, vous aurez que peu d’intérêts et donc proportionnellement peu de fiscalité. Manqué !

Soit, vous gardez votre contrat plus de huit ans : et là mince, la vie est mal faite : vous profitez d’un abattement selon votre régime matrimonial. Si vous êtes célibataire, 4200€ de la croute récupérée (je vous renvoi à la métaphore de la pizza) sera exonérée d’impôt sur le revenu. La seule satisfaction sera de conserver les prélèvements sociaux. En cas de pacs ou mariage, cet abattement est doublé : 9600 €.

3. Transmission

L’assurance-vie est aussi un outil de transmission. S’il fallait retenir une raison de ne pas investir dans ce véhicule, ce serait celle-ci ! En effet, au décès du souscripteur, les fonds présents sur l’assurance-vie sont versés aux bénéficiaires désignés.

De plus, ils n’entrent pas dans l’actif successoral, du moins pas dans une certaine limite.

Dans le cas des versements effectués avant les 70 ans de l’assuré, il n’y a pas d’imposition jusqu’à 152 500€ par bénéficiaires, au delà une imposition forfaitaire de 20% est appliquée. Au delà de 700 000€, le taux d’imposition forfaitaire appliqué est de 31,25%.

Dans le cas des versements effectués après les 70 ans de l’assuré, sont exonérés des droits de succession tous les contrats dont les primes versées sont inférieures à 30 500€. Et là, les mots sont importants. Nous parlons bien des primes versées, donc hors intérêts. Même si vous insistez, ils ne seront pas pris en compte. De surcroit, cet abattement se cumule avec celui de 152 500€.

Ainsi, l’assurance-vie permet d’optimiser la fiscalité et de favoriser des bénéficiaires en cas de décès de l’assuré. C’est regrettable quand on sait qu’il est possible de favoriser l’administration fiscale au détriment de ses proches. Après si c’est votre choix, conservez un maximum de capitaux sur vos livrets. L’établissement bancaire sera ravi, l’administration aussi.

4. Sécurité

Un autre point faible d’un contrat d’assurance vie, et non des moindres, c’est la garantie du capital à l’image du livret A. Appelé le fond Euro, cette enveloppe est gérée par l’assureur qui garantit le capital qui ne peut qu’évoluer à la hausse. Malheureusement, il ne sera donc pas possible de perdre votre capital sur le fond euro.

Là encore, notre grande imagination peut vous servir. Si vous souhaitez perdre une partie de votre capital avec un support garanti (impossible me direz-vous…), vous devez choisir un fonds euro très peu rémunérateur avec une garantie partielle du capital. C’est une nouvelle mode que certains assureurs développent. Et l’on ne peut pas dire que le commercial insistera dessus. Dans un scénario catastrophe, vous pourriez perdre de l’argent : à vos souscriptions !

De notre côté, chez Netinvestissement, nous préférons les fonds euros nouvelles générations avec une garantie à 100% et un potentiel de rendement de 2%. Pas sur que cela vous plaise…

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5. Diversification

En plus du fond en euro, un contrat d’assurance vie multisupports donne accès aux Unités de Comptes (UC). Pour traduire, ces dernières permettent d’investir dans toutes les classes d’actifs comme les actions, les obligations, l’or ou encore l’immobilier.

Cette diversification apporte des perspectives de performance plus importantes. Vous avez ainsi tout un univers d’investissement à votre disposition, vous donnant la possibilité de ne pas mettre tous vos œufs dans le même panier. Cela dit, il est plus simple de n’avoir qu’un compte et de tout avoir dessus. Ça évite les complications.

Mettons-nous en situation. Pourquoi profiter du rendement des marchés côtés, de l’immobilier quand on peut faire moins que l’inflation. Et pour ceux qui souhaite du sens dans leurs placements, continuez d’alimenter vos fonds euros sans aucune action dans des fonds ISR voir le soutien à l’économie française. En revanche, on en reparle dans 10 ans Place des Grands Hommes comme dirait Patrick.

6. Souplesse

Avec un contrat d’assurance vie, vous pouvez épargner à votre rythme. Vous avez la possibilité de mettre en place des versements programmés. L’inconvénient réside dans le fait de se constituer un capital sans s’en rendre compte. Ces versements peuvent être suspendus à tout moment. Les versements libres sont possibles également à tout moment. Malgré cela, il est plus judicieux soit de ne rien verser, soit de le faire de façon irrévocable et immuable.

D’autre part, le fait de verser régulièrement permet d’utiliser une technique financière améliorant le couple performance risque : la moyenne à la baisse. Ames sensibles s’abstenir bien entendu. Il s’agit de comprendre qu’investir régulièrement sur un marché volatile (la sinusoïde en physique) permet des points d’entrée à différentes valeurs sur un même fonds. Cela se traduit par un « aplatissement » de cette courbe par rapport à un versement unique sur la même période.

En somme, pour les plus frileux d’entre vous, vous pouvez faire un versement initial sur du fonds euros et des supports peu risqués tout en dynamisant au fil de l’eau votre contrat en limitant le risque. Ou, mettre le paquet en une seule sur un panier d’actions moldaves (il n’y a rien de personnel) et faire des versements réguliers sur un fonds euros. Il y en a qui ont essayé…

7. Préparer la retraite

Malgré l’existence de produits dédiés à l’épargne retraite tels que le PER notamment, l’assurance-vie est régulièrement citée comme support privilégié de préparation à la retraite par les français. Compte tenu de « l’excellente » santé des caisses de retraite et des niveaux de salaires, il n’est évidemment pas opportun de se poser la question et encore moins d’anticiper (au cas où : ceci est du second degré…)

Et si l’on couplait la souplesse avec la préparation à la retraite. Car avec l’assurance vie, vous pourriez avoir le choix dans l’utilisation effective de votre contrat. Et avoir le choix, ce sont des nœuds au cerveau, des tracas et des discussions à n’en plus finir. Donc je vais développer ce point pour l’infime partie des gens torturés parmi nous. En fait, dès que le voudrez, vous pourrez déclencher un complément de revenus.

A contrario du PER, il sera à votre main c’est-à-dire que vous déterminerez le montant. En sus, ce rachat programmé pourra être suspendu. Mais si vous préférez partir à l’ile Maurice (où à Lille chez Maurice), vous aurez la possibilité de récupérer votre capital en tout ou partie pour faire des folies !

Mais bon, il vaut peut-être mieux être menotté à un contrat et à ses conditions générales de vente que vous aurez lu avec soins et qui vous rassure vu qu’il vous aura été présenté par votre banque...

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8. Préparer l’avenir de ses enfants

L’assurance-vie permet également d’aider ses enfants dans l’avenir par exemple en finançant les études ou en préparant un apport pour un achat immobilier futur. De nombreux contrats à gestion pilotée permettent de fixer un montant à atteindre à un horizon particulier, avec une prise de risque élevée à la souscription et plus modérée à l’approche de l’échéance.

La plupart des banques proposent des assurances-vie dédiées aux enfants. Mais il n’est pas nécessaire d’y penser car la vie est beaucoup plus facile qu’avant.

9. Anticiper une perte d’autonomie

De nombreux assureurs proposent une option ou garantie dépendance, qui permet de se voir verser une rente viagère en cas de perte d’autonomie. En effet, l’espérance de vie baisse et la perte d’autonomie ne coûte pas cher.

Et puis, c’est quand même mieux de vendre la maison de famille avec tous ses souvenirs pour payer la maison de retraite. La dépendance est une étape tellement sympa pour tout le monde que l’anticiper vous priverait de moments exquis.

Après tout comme le disait très bien l’humoriste populaire Jean Marie Bigard « c’est quand même au pied du mur qu’on voit le mieux le mur ».

10. Faire face aux imprévus

L’assurance-vie peut faire l’objet de retraits partiels ou totaux, même avant la maturité fiscale du produit, c’est à dire avant 8 ans de détention. La vie peut réserver des surprises, bonnes ou moins bonnes, un imprévu, un coup de cœur, il n’est pas forcement nécessaire d’avoir de l’argent de côté.

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Conclusion

Nous avons vu à travers ce guide les 10 raisons de ne pas investir dans une assurance-vie. Ces 10 raisons nous éclairent sur l’inutilité d’un tel placement. En effet, pourquoi faire face aux imprévus alors que la vie est tellement prévisible et sans surprise ?

Pourquoi optimiser fiscalement le rendement de ses placements quand il est possible d’être fiscalisé au PFU (prélèvement forfaitaire unique) ou au barème progressif de l’impôt sur le revenu ? Pourquoi exonérer un proche de droit de succession alors qu’il peut payer jusqu’à 50% de droits de succession ? Pourquoi sécuriser son placement quand on a la possibilité de prendre des risques considérables et tout perdre ? Pourquoi diversifier son épargne alors que c’est tellement plus simple d’avoir tout sur le même compte ? Pourquoi avoir son épargne disponible quand on peut la bloquer sur le long terme ?

Pourquoi faire les choses simplement alors que c’est tellement mieux quand c’est compliqué ? Pourquoi préparer sa retraite dans son coin alors que nos caisses de retraite ne se sont jamais aussi bien portées ? Pourquoi préparer l’avenir de ses enfants alors que la vie est beaucoup plus facile qu’autrefois et que nous nous sommes débrouillés seuls ? Pourquoi imaginer une probable perte d’autonomie alors que nous vivons moins longtemps qu’avant et surtout en meilleure santé ?

Pour finir, si vous êtes d’accord avec ces interrogations, il ne sera pas nécessaire de nous contacter, ni d’ouvrir une assurance-vie. Pour tous les autres, n’hésitez pas à contacter votre conseiller Netinvestissement qui se tient à votre disposition pour répondre à l’ensemble de vos questions. Il pourra également vous accompagner dans la mise en place de votre solution d’épargne adaptée à votre situation et à vos objectifs.